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droopy75
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vendredi 13 juin 2008
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2 sept. 2008 à 14:57
2 sept. 2008 à 14:57
Bonjour,
Si vous avez les coordonnées du géomètre, le mieux est de lui envoyer un recommandé A.R. le prévenant de l'existence d'un litige.
Si vous avez les coordonnées du géomètre, le mieux est de lui envoyer un recommandé A.R. le prévenant de l'existence d'un litige.
Bonsoir,
Le bornage est à la charge de celui qui l'a demandé.
Pour le reste = le bornage est-il déjà fait?, si oui, il n'est pas valable, on aurait du vous convoquer sur le terrain, ou s'il vous convoque le 9/9/2008 sur le terrain pour faire un bornage contradictoire, il faut y aller et voir si vous êtes d'accord avec les limites ou pas,( en cas d'accord tous les propriétaires doivent signer les documents).
Cela ne vous engage pas du tout à payer quoi que ce soit...ni d'accepter les limites s'il y a problème...
Le bornage est à la charge de celui qui l'a demandé.
Pour le reste = le bornage est-il déjà fait?, si oui, il n'est pas valable, on aurait du vous convoquer sur le terrain, ou s'il vous convoque le 9/9/2008 sur le terrain pour faire un bornage contradictoire, il faut y aller et voir si vous êtes d'accord avec les limites ou pas,( en cas d'accord tous les propriétaires doivent signer les documents).
Cela ne vous engage pas du tout à payer quoi que ce soit...ni d'accepter les limites s'il y a problème...