• Moteur de recherche
  • Immobilier
  • Forum
  • Achat
  • Financement
  • Louer
  • Travaux
  • Voisinage
  • Fiscalité
  • Droit de la copropriété
  • SOS Avocat
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Forum Achat Financement Louer Travaux Voisinage Fiscalité Droit de la copropriété Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Immobilier
Sujet Précédent Sujet Suivant

Volets obligatoires ou non ?

Résolu
PAPINOU -  
 robe - 23 août 2008 à 15:41
Bonjour,je recherche texte de loi concernant la pose de volets ou d'occultations dans les piéces de repos est-ce obligatoire ou non ?
Répondre (1) Posez votre question
Répondre (1)
A voir également:
  • Volets obligatoires ou non ?
  • Volet social de pajemploi non fourni - Guide
  • Faut-il fermer les volets quand on part au travail - Forum Assurances
  • Plaque de cuisson obligatoire location non meublée - Forum Louer un logement
  • Qui doit repeindre les volets locataire ou propriétaire - Forum Immobilier
  • Qui doit entretenir les volets, lasure etc - Forum Immobilier

1 réponse

Réponse 1 / 1
robe
 
dans une entreprise ou un lieu privé ?
0
Répondre Posez votre question

Votre réponse

Discussions similaires

Obligation pour un locataire d'ouvrir ses volets : loi ?...
Isa -  
Energizor -  

4 réponses
Locataire qui n'ouvre jamais ses volets.
micazet -  
bailleurx -  

18 réponses
Mon voisin a un comportement inquiétant...
Frenchdawn -  
Frenchdawn -  

1 réponse
un locataire doit il entretenir ses volets
frany06 -  
hhou -  

24 réponses
autoentrepreur : 3 volets (DA) et W garage
did... -  
Fayc -  

45 réponses
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Retraite : bonne nouvelle pour les seniors dont les pensions ne dépassent pas 2500 € par mois
  • Assurance-vie : des héritiers économisent 20 000 € de frais de succession avec cette simple démarche
  • Les Français les plus pauvres se privent d'un geste médical qui pourrait leur sauver la vie
  • Les dons manuels à la famille vont être plus contrôlés, voici la nouvelle formalité obligatoire imposée par décret
En pratique
OK
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
  • La location meublée, paradis fiscal ?
  • Etat des lieux : modèle gratuit
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2025 CCM Benchmark
    CCM Benchmark Group
    Journal des femmes Journal Du Net Linternaute CCM Copains d'avant Viadeo JDN Ariase Phonandroid