A voir également:
- RENSEIGNEMENT A TITRE GRATUIT
- Contrat de location entre particuliers gratuit à imprimer - Guide
- Contrat de location meublé gratuit à télécharger - Guide
- Procuration : modèle gratuit - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Titre exécutoire - Forum crédit consommation
- Donner pouvoir à quelqu'un modèle gratuit - Guide
4 réponses
Bonjour.
Non, aucune répercussion pour vous.
Les impôts demandent cela pour le calcul de la taxe d'habitation, c'est tout.
Non, aucune répercussion pour vous.
Les impôts demandent cela pour le calcul de la taxe d'habitation, c'est tout.
bonjour j'ai effectué un achat au moyen de ma carte bancaire il y a plus de trois mois je souhaite s'avoir s'il y as une durée ou non pour que mon débit soit effectué merci
bonjour je voudrai savoir si il y a un article sur l hebergenment gratuit dans un office HLM de l opac car accuelement j acceuil mon conjoint qui a de gros probleme financier et l opac ma reprocher quil fait de la mecanique personnel devant notre garge et on a eu des plainte des voisin il me demande si il vis avec moi et vue que ses pas le cas j ai moi meme deux chanbre et il dort dans la chambre d ami car pour le moment il et dans l inpossibiliter de prendre un appartement vue sa situation car sa paye passe dans les credit donc j aimerai leur montre un article de loi qui prouve que je peu l heberger sans avoir de probleme je vous remerci de votre prochaine reponse a bientot
La législation juridique et financière évolue en permanence...