Arbres centenaires en bordure de terrain
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droopy75 Messages postés 2700 Statut Membre -
droopy75 Messages postés 2700 Statut Membre -
Bonjour,
nous habitons depuis 25 ans sur notre terrain bordé d'arbres centenaires, en surplomb d'un terrain devenu constructible recemment et ou l'on construit des maisons...ces chenes sont enormes et tres hauts et depassent par endroits au-dessus de ces parcelles et bien au-dessus des maisons.....que devons-nous faire sommes nous obligés de couper toutes les branches qui depassent et qui sont tres au-dessus des maisons ? le fait que ces arbres soient centenaires intervient-il ?
nous habitons depuis 25 ans sur notre terrain bordé d'arbres centenaires, en surplomb d'un terrain devenu constructible recemment et ou l'on construit des maisons...ces chenes sont enormes et tres hauts et depassent par endroits au-dessus de ces parcelles et bien au-dessus des maisons.....que devons-nous faire sommes nous obligés de couper toutes les branches qui depassent et qui sont tres au-dessus des maisons ? le fait que ces arbres soient centenaires intervient-il ?
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1 réponse
Bonjour,
Pour avoir supporter le même cas :
- 3 chenes centenaires qui dépassent de ma propriété
- un voisin qui habitait la depuis plus de35 ans dans sa vieille maison avant de faire construire juste dessous les branches qui dépassent alors qu'il a plus de 50 mètres devant sa maison
je peux vous dire que j'ai été sommé par le tribunal de faire couper les branches qui dépassaient.
J'ai fais trainer malgré la sommation du tribunal car c'était la mauvaise saison dixit l'élagueur.
Pour avoir supporter le même cas :
- 3 chenes centenaires qui dépassent de ma propriété
- un voisin qui habitait la depuis plus de35 ans dans sa vieille maison avant de faire construire juste dessous les branches qui dépassent alors qu'il a plus de 50 mètres devant sa maison
je peux vous dire que j'ai été sommé par le tribunal de faire couper les branches qui dépassaient.
J'ai fais trainer malgré la sommation du tribunal car c'était la mauvaise saison dixit l'élagueur.
La législation juridique et financière évolue en permanence...