Probleme avec un geometre

lana - 11 juil. 2008 à 12:08
 katou - 18 oct. 2010 à 23:53
Bonjour,

Nos avons fais réalisé un bornage de notre propriété avec deux autres voisins. tous trois d'accords sur le bornage nous nous apprêtions à signer.
Aujourd'hui je reçoit les plans du géomètre et un peu surprise je découvre sur le plan qu'il a mis une croix sur une partie de ma propriété ( donc en construction légère si je ne me trompe pas) alors que c'est une surface construite et que nous avons acheté notre propriété avec cette partie en surface construite et habitable et il nous à mis une servitude sur un coté avec une autre propriété alors que sur notre acte de propriété nous n'en avons aucune!

le geometre nous dis que les plans du cadastres sont faut que c'est comme ca et pas autrement qu'il ne changera pas son plan et que si nous ne signons pas il enlevera ses bornes!

Que puis je faire?

2 réponses

blux Messages postés 25925 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 2 131
11 juil. 2008 à 13:31
Salut,

le géomètre doit réaliser un bornage. C'est-à-dire jalonner une ou plusieurs parcelles.

Il n'a pas à indiquer une servitude quelconque.

De plus, s'il signale une construction 'légère' alors qu'il s'agit d'une construction en dur, il commet une erreur...

En cas de conflit, adresse-toi à l'ordre des géomètres-experts dont il dépend.
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t'adresser a l'ordre des arpenteur géomètre haha je l'ai fait et il y avait 4 arpenteurs et moi .Qui vous pensez qui a gagné,?Moi j'ai tout expliqué avec des photos comment l'arpenteur s'était trompé mais rien a faire j'ai donc perdu 20 pieds de terrain, et payé deux arpentage parce que mon voisin avait dit a l'arpenteur comment arpenter et c'est là que j'ai perdue 20 pieds de terrain sur une profondeur de 200 pieds....Donc l'ordre est pas pour les payeurs elle est la pour les arpenteurs.J.ai perdu mais je suis fière de moi quand même
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