Probleme avec un geometre
lana
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katou -
katou -
Bonjour,
Nos avons fais réalisé un bornage de notre propriété avec deux autres voisins. tous trois d'accords sur le bornage nous nous apprêtions à signer.
Aujourd'hui je reçoit les plans du géomètre et un peu surprise je découvre sur le plan qu'il a mis une croix sur une partie de ma propriété ( donc en construction légère si je ne me trompe pas) alors que c'est une surface construite et que nous avons acheté notre propriété avec cette partie en surface construite et habitable et il nous à mis une servitude sur un coté avec une autre propriété alors que sur notre acte de propriété nous n'en avons aucune!
le geometre nous dis que les plans du cadastres sont faut que c'est comme ca et pas autrement qu'il ne changera pas son plan et que si nous ne signons pas il enlevera ses bornes!
Que puis je faire?
Nos avons fais réalisé un bornage de notre propriété avec deux autres voisins. tous trois d'accords sur le bornage nous nous apprêtions à signer.
Aujourd'hui je reçoit les plans du géomètre et un peu surprise je découvre sur le plan qu'il a mis une croix sur une partie de ma propriété ( donc en construction légère si je ne me trompe pas) alors que c'est une surface construite et que nous avons acheté notre propriété avec cette partie en surface construite et habitable et il nous à mis une servitude sur un coté avec une autre propriété alors que sur notre acte de propriété nous n'en avons aucune!
le geometre nous dis que les plans du cadastres sont faut que c'est comme ca et pas autrement qu'il ne changera pas son plan et que si nous ne signons pas il enlevera ses bornes!
Que puis je faire?
2 réponses
Salut,
le géomètre doit réaliser un bornage. C'est-à-dire jalonner une ou plusieurs parcelles.
Il n'a pas à indiquer une servitude quelconque.
De plus, s'il signale une construction 'légère' alors qu'il s'agit d'une construction en dur, il commet une erreur...
En cas de conflit, adresse-toi à l'ordre des géomètres-experts dont il dépend.
le géomètre doit réaliser un bornage. C'est-à-dire jalonner une ou plusieurs parcelles.
Il n'a pas à indiquer une servitude quelconque.
De plus, s'il signale une construction 'légère' alors qu'il s'agit d'une construction en dur, il commet une erreur...
En cas de conflit, adresse-toi à l'ordre des géomètres-experts dont il dépend.
katou
t'adresser a l'ordre des arpenteur géomètre haha je l'ai fait et il y avait 4 arpenteurs et moi .Qui vous pensez qui a gagné,?Moi j'ai tout expliqué avec des photos comment l'arpenteur s'était trompé mais rien a faire j'ai donc perdu 20 pieds de terrain, et payé deux arpentage parce que mon voisin avait dit a l'arpenteur comment arpenter et c'est là que j'ai perdue 20 pieds de terrain sur une profondeur de 200 pieds....Donc l'ordre est pas pour les payeurs elle est la pour les arpenteurs.J.ai perdu mais je suis fière de moi quand même
Merci pour ta réponse Blux.
Le Geometre a pour argument " ne vous fiez pas au cadastre c'est faux" et il nous sort des articles de lois voila...
De plus pour la servitude il s'agit de l'autre parcelle ( nous devons signer tt d abord avec le voisin de droite puis celui de gauche) alors il nous dit que ce n'est pas pour cette parcelle qu'il nous demande de signer alors signez mais je trouve cela très litigieux!!! Un plan reste un plan et même si nous signons pour le coté droit si la partie gauche ne nous parais pas conforme je ne vois pas l'intérêt!
Comment trouver l'ordre des géomètres dont il dépend? cela fonctionne t'il par région ou département?
de plus ce n'est même pas lui qui a signé le plan mais un de ses collègues! (son nom n'apparait même pas sur la liste des géomètre du cabinet écris sur le plan) est ce normal?
Le Geometre a pour argument " ne vous fiez pas au cadastre c'est faux" et il nous sort des articles de lois voila...
De plus pour la servitude il s'agit de l'autre parcelle ( nous devons signer tt d abord avec le voisin de droite puis celui de gauche) alors il nous dit que ce n'est pas pour cette parcelle qu'il nous demande de signer alors signez mais je trouve cela très litigieux!!! Un plan reste un plan et même si nous signons pour le coté droit si la partie gauche ne nous parais pas conforme je ne vois pas l'intérêt!
Comment trouver l'ordre des géomètres dont il dépend? cela fonctionne t'il par région ou département?
de plus ce n'est même pas lui qui a signé le plan mais un de ses collègues! (son nom n'apparait même pas sur la liste des géomètre du cabinet écris sur le plan) est ce normal?
Le Geometre a pour argument " ne vous fiez pas au cadastre c'est faux" et il nous sort des articles de lois voila...
Il est possible que le cadastre ne soit pas représentatif de la réalité des parcelles, c'est pour cela qu'on emploie des géomètres-experts pour faire les bornages.
Cependant, lorsqu'il indique qu'une construction est faite en 'léger' alors qu'elle est en 'dur', il se trompe gravement (produisant un faux en écriture). Je rappelle que ce qu'il écrit et qu'il borne fait 'force de loi', ce n'est pas anodin.
Comment trouver l'ordre des géomètres dont il dépend? cela fonctionne t'il par région ou département?
Il faut aller voir à sa boutique, car c'est déjà bizarre qu'il ne signe pas les plans lui-même et que vous ne trouviez son nom nulle part...
Il est possible que le cadastre ne soit pas représentatif de la réalité des parcelles, c'est pour cela qu'on emploie des géomètres-experts pour faire les bornages.
Cependant, lorsqu'il indique qu'une construction est faite en 'léger' alors qu'elle est en 'dur', il se trompe gravement (produisant un faux en écriture). Je rappelle que ce qu'il écrit et qu'il borne fait 'force de loi', ce n'est pas anodin.
Comment trouver l'ordre des géomètres dont il dépend? cela fonctionne t'il par région ou département?
Il faut aller voir à sa boutique, car c'est déjà bizarre qu'il ne signe pas les plans lui-même et que vous ne trouviez son nom nulle part...
La législation juridique et financière évolue en permanence...