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2 réponses
salut,
1. non, vous ne pouvez pas, car la propriété du sol emporte celle du sous-sol. Il fallait pas planter aussi près de la limite de propriété...
2. leur construction doit respecter les règles d'urbanisme : distance de 3 m pour ouvrir des "vues" (fenêtres), ou en limite si le mur est borgne.
Ton préjudice est normal si les règles ont été respectées.
1. non, vous ne pouvez pas, car la propriété du sol emporte celle du sous-sol. Il fallait pas planter aussi près de la limite de propriété...
2. leur construction doit respecter les règles d'urbanisme : distance de 3 m pour ouvrir des "vues" (fenêtres), ou en limite si le mur est borgne.
Ton préjudice est normal si les règles ont été respectées.
2 juin 2008 à 16:25
Quant au fait de planter si près... c'est une bande d'implantation d'espace vert demandée par le lotisseur...