Assainissement non comforme fosse sous la mai
francus86
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davidgt2 -
davidgt2 -
Bonjour,Bonjour, j ai achetez une maison en octobre2006 apres quelque mois dans cet maison j ai decouvert que la fosse septique se trouver sous la maison qui dans le contrat de vente n es pas stipuler a cet endroit elle situe sur le terrain de mon vendeur qui dans le contrat avez rajouter quesi ca venai cas se boucher je le refaire chez moi ce que j etai d accord sans probleme . l agence est le vendeur m ayan rien sygnaler de cela sinon j aurai baisser le prix meme pas prendre la maison du tout.Le souci maitenan s sest pour la videz car elle se trouve sou la chaufferie avec plaque en dessous et 20 cm de sable tou le monde me dit que rien n est au normes ca se deverse directemen dans les sous sol et que rien n st filtrez pas de bac degraisseur tan que pour la sdb et la cuisine .Es un vice cache ou une non comformlite piuje me retourne contre le vendeur merci d avance pour vos reponse
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1 réponse
oui c'est un vice caché dans le sens ou l'emplacement a été mal renseignée.
Mais fais attention de pas avoir signé une clause qui dis que tu as bien prit note de l'état des installations d'assainissement.
Or dans le contrat de vente que tu as signé ca peut être été tourné d'une façon qui n'est pass contestable.
Reagrde bien ton contrat.
Mais fais attention de pas avoir signé une clause qui dis que tu as bien prit note de l'état des installations d'assainissement.
Or dans le contrat de vente que tu as signé ca peut être été tourné d'une façon qui n'est pass contestable.
Reagrde bien ton contrat.