Voisin branché sur mon assainissement
joyan
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dj13140 Messages postés 8 Statut Membre -
dj13140 Messages postés 8 Statut Membre -
Bonjour,
Nous avons acheté il y a plus d'un an un terrain équipé d'un regrd d'assainissement.
Il savère que c'est l'ancien propriétaire qui en avait fait la demande en vu peut-être de faire construire un jour.
Le voisin du terrain en a profité (avec ou sans accord on ne peu pas savoir, ancien propriétaire est mort) pour se brancher dessus.
Pouvons nous lui demander de s'accorder ailleur?
Sommes nous propriétaie de cette bouche, qui n'est rien d'autre qu'une bouche de raccordement, il n'y arien d'autre.
Merci de me répondre.
Nous avons acheté il y a plus d'un an un terrain équipé d'un regrd d'assainissement.
Il savère que c'est l'ancien propriétaire qui en avait fait la demande en vu peut-être de faire construire un jour.
Le voisin du terrain en a profité (avec ou sans accord on ne peu pas savoir, ancien propriétaire est mort) pour se brancher dessus.
Pouvons nous lui demander de s'accorder ailleur?
Sommes nous propriétaie de cette bouche, qui n'est rien d'autre qu'une bouche de raccordement, il n'y arien d'autre.
Merci de me répondre.
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