Calcul de la TVA pour la vente d'une maison
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aumobiledoudou
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polo -
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Bonjour,
Je souhaite vendre ma maison que j'ai faite construire en 2007.
On m'a informé que je devrais payer de la TVA car elle a - de 5 ans.
Comment calculer exactement cette TVA et est-ce que je peut prendre en compte les travaux effectuer par mes soins ( cuisine, salle de bain, porte de garage...)?
Merci d'avance.
Je souhaite vendre ma maison que j'ai faite construire en 2007.
On m'a informé que je devrais payer de la TVA car elle a - de 5 ans.
Comment calculer exactement cette TVA et est-ce que je peut prendre en compte les travaux effectuer par mes soins ( cuisine, salle de bain, porte de garage...)?
Merci d'avance.
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9 réponses
bonjour a tous depuis le 11 mars 2010 la TVA n'est plus a la charge du vendeur pour les maisons de moins de 5 ans très bonne nouvelle pour les vendeurs (appliqué a partir de cette date ) problème pour les acquéreurs et casse tête pour les agences.
Voir Le détail de la nouvelle législation sur la TVA et les ventes immobilières
Voir Le détail de la nouvelle législation sur la TVA et les ventes immobilières
Si vous vendez votre maison 119 600 euros, vous devrez reverser au Trésor 19 600. Mais vous déduirez de cette somme le montant de la TVA que vous avez payée à l'achat. Demandez à votre notaire une simulation chiffrée : ce sera plus clair pour vous.
bonjour, j'ai mis ma maison a vendre et je voudrais savoir combien je doit payer de tva car elle a moins de 5 ans.
pourriez-vous me la calculer car en regardant sur certains forum et bien je ne comprend pas trop et je trouve que le montant n'est pas celui que je doit. merci de me répondre en toute honneter.
pourriez-vous me la calculer car en regardant sur certains forum et bien je ne comprend pas trop et je trouve que le montant n'est pas celui que je doit. merci de me répondre en toute honneter.
bonjour
mon notaire m'a appelé aujourd'hui pour me dire que la loi comme quoi on a plus la tva à payer est passée jeudi dernier.En tant que vendeur , je suis donc très content, mais pour les acheteurs avec lesquels je m'étais mis d'accord cela change beaucoup car ils n'ont plus les frais de notaire réduits et donc il n'ont plus le budget pour m'acheter la maison , je vais donc baisser le prix de ma maison de la différence du prix du notaire.
mon notaire m'a appelé aujourd'hui pour me dire que la loi comme quoi on a plus la tva à payer est passée jeudi dernier.En tant que vendeur , je suis donc très content, mais pour les acheteurs avec lesquels je m'étais mis d'accord cela change beaucoup car ils n'ont plus les frais de notaire réduits et donc il n'ont plus le budget pour m'acheter la maison , je vais donc baisser le prix de ma maison de la différence du prix du notaire.
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bonjour à tous!
je me permet d'écrire car je vend actuellement ma maison qui a 1 an et je pensais donc payer la tva .
Après en avoir discuter avec mon notaire il vient de m'avertir qu'il y a une nouvelle loi qui devrai bientôt
passer et qu'il n'y aurai plus la tva à payer pour les maisons de moins de 5 ans. Par contre il ne sait pas encore qd cela va passer.
je me permet d'écrire car je vend actuellement ma maison qui a 1 an et je pensais donc payer la tva .
Après en avoir discuter avec mon notaire il vient de m'avertir qu'il y a une nouvelle loi qui devrai bientôt
passer et qu'il n'y aurai plus la tva à payer pour les maisons de moins de 5 ans. Par contre il ne sait pas encore qd cela va passer.
re , donc pour cette nouvelle loi : si vous avez signé un compromis de vente en temps qu'acquéreur et n'êtes pas passé chez le notaire vous avez la tva a votre charge , désolé renégotiez le prix de vente car le vendeur lui touche plus car pas de tva pour lui
moi j'ai signé le compromis de vente pour ma maison le 6 mars les acheteurs avaient jusqu'au 14 mars minuit pour ce retracter et le notaire nous a envoyer une lettre dater du 10 mars ou il nous explique qu'on doit vite prendre contacte avec lui car la nouvel loi permet de plus payer la tva car - de 5 ans et mauvaise nouvelle pour les acheteurs plus de frais de notaire réduit on va appeler le notaire ce matin pour savoir car sur le compromis il ets indiquer le prix de vente HT + le prix de la tva + le prix des frais de notaire réduit pour les acheteurs des que j'en sais plus je vous tiendrai informer bonne journée
Nous avons notre maison depuis 1 ans et demi, mais nous ne plaisons pas et surtout au moment ou on a acheté sur plan il y 3 ans nous travaillons dans le secteur sud ouest et maintenant nous nous retrouvons à travail dans le secteur nord ouest de la région parisienne ce qui nous fais respectivement 40 et 80 kms par voiture jour.
Notre maison quand nous l'avons acheté à été livrer sans cuisine (meuble et carrelage), sans sol pour pose de parquet par nos propre soins et surtout sans aucune finition décorative (peinture mur).
Donc ma question est, j'ai acheté cette maison 355 000 Euros et voudrais la revendre 400 000 (juste pour exemple car je ne sais pas combien elle pourrait ce revendre?)
La cuisine ma couter 3000 euros le carrelage 1000 euros et le parquet pour les autres pièces 4500 euros.
Qu’est ce que je déduis?
Surtout que j’ai fais tous seul les travaux et j’ai toutes les factures casto, leroy, et parquettiste.
Merci pour vos réponses car nous ne voudrions pas perdre trop d’argent et voire si il vaut mieux rester encore 3 ans à contre cœur.
Notre maison quand nous l'avons acheté à été livrer sans cuisine (meuble et carrelage), sans sol pour pose de parquet par nos propre soins et surtout sans aucune finition décorative (peinture mur).
Donc ma question est, j'ai acheté cette maison 355 000 Euros et voudrais la revendre 400 000 (juste pour exemple car je ne sais pas combien elle pourrait ce revendre?)
La cuisine ma couter 3000 euros le carrelage 1000 euros et le parquet pour les autres pièces 4500 euros.
Qu’est ce que je déduis?
Surtout que j’ai fais tous seul les travaux et j’ai toutes les factures casto, leroy, et parquettiste.
Merci pour vos réponses car nous ne voudrions pas perdre trop d’argent et voire si il vaut mieux rester encore 3 ans à contre cœur.
Vous déduisez tous, tous vos achats relatifs à vos travaux.
Normalement il vous faut justifier avec des factures et non pas des tickets de caisse....
Voir les déductions et se mettre d'accord avec votre notaire avant la vente.
Vous pouvez en contacter un pour vous faire confirmer surtout si vous passez la vente à son étude....
Attention, ils n'appliquent pas tous les mêmes règles....mais vos achats mentionnés ne posent pas de problème.
Bonnes déductions....
Normalement il vous faut justifier avec des factures et non pas des tickets de caisse....
Voir les déductions et se mettre d'accord avec votre notaire avant la vente.
Vous pouvez en contacter un pour vous faire confirmer surtout si vous passez la vente à son étude....
Attention, ils n'appliquent pas tous les mêmes règles....mais vos achats mentionnés ne posent pas de problème.
Bonnes déductions....
Nous avons eu un rendez vous avec notre notaire pour calculer ce que nous allons devoir sur la TVA car à priori nous devrions faire 120 000 euros de plus valus en ayant effectuer un peu plus de 50 000 euros de travaux par une partie par des professionnel et l'autre moitié en matériaux et effectuer par mes soins;
La législation juridique et financière évolue en permanence...
sais tu m'indiquer le n° de cette loi de mars 2010?
D'avance merci
nanard
bonne lecture
Apparemment on peut déduire la TVA déjà payée lors de l'achat initial de la maison, ainsi que les travaux effectués à l'intérieur dans le cadre de l'aménagement de la maison (installation d'une cheminée écologique).
Je cherche encore.
Pour info, le code est disponible ici : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000023412241&idSectionTA=LEGISCTA000006179644&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20111219#LEGIARTI000023380629
mais il ne précise pas TVA NETTE ou TVA BRUTE...
Nous avons acheté un terrain et nous y avons fait construire notre maison par différents artisans et par nous même. Déclaration d'achèvement déposée en 11/2007.
Nous souhaitons mettre en vente celle ci suite à mutation prof. Allons nous devoir payer de la TVA ?
merci pour cet éclaircissement
pour une maison achetée 200000E TVA payée de 39200E
Pour cette même maison revendue disons, 220000E, la TVA sélève à 43120E;
Il faut alors soustraire 39200 à 43120, ce qui donne 3920E à reverser à l'état, ce qui s'appelle la taxe résiduelle ; ce calcul s'applique pour les maisons achetée en etat futur d'achèvement...Ce calcul est confirmé par les agences immobilières et une étude de notaire.