Malus auto 2023 : barème de la taxe CO2

Le barème du malus écologique a augmenté en 2023. Voici les grilles du malus auto et de la taxe CO2 ainsi que du malus au poids.

Quel est le montant du malus auto 2023 ?

Le barème du malus auto 2023 figure dans le tableau ci-dessous. Afin de donner plus de visibilité aux constructeurs à moyen terme, ce malus 2023 a été publié deux ans auparavant. Le seuil de déclenchement du malus auto a ainsi été abaissé de 5 g de CO2 par kilomètre chaque année : il est désormais fixé à 123 g de CO2/km, contre 128 l'an dernier. Le montant maximal augmente pour sa part de 10 000 euros par an. Soit un plafond à 40 000 euros l'an dernier, puis désormais à 50 000 euros en 2023.

Qu'est-ce que le malus au poids ?

Le gouvernement a également mis en place depuis l'an dernier un nouveau malus auto en fonction du poids, appelé "taxe sur la masse en ordre de marche". Les véhicules de plus de 1,8 tonne immatriculés pour la première fois en France font l'objet d'une taxe supplémentaire égale à 10 euros par kilogramme. Ce malus au poids, qui doit être réglé au moment du paiement de la carte grise, concerne notamment des SUV ou des 4 x 4. Des exonérations s'appliquent toutefois aux véhicules électriques et hybrides. La taxe est également modulée pour les familles nombreuses comptant au moins 3 enfants à charge. Pour calculer le montant du malus au poids de son véhicule, l'administration met à disposition un simulateur de calcul. La masse en ordre de marche du véhicule peut être connu en consultant la carte grise, le poids étant indiqué dans la case G.

Quel est le malus auto pour l'achat d'une voiture d'occasion ?

La taxe additionnelle, qui s'ajoute au coût de la carte grise pour les véhicules d'occasion les plus polluants, dépend d'un barème reposant sur le nombre de cv du véhicule (puissance fiscale du véhicule). Cette taxe n'est pas due lorsque le nombre de cv est inférieur ou égal à 9. Dans les autres cas, elle est de :

• 100 euros pour une puissance de 10 ou 11 cv ;
• 300 euros pour une puissance supérieure à 11 cv et inférieure ou égale à 14 cv ;
• 1000 euros pour une puissance supérieure à 14 cv.

Ces montants sont diminués d'un dixième par année commencée à compter de la date de 1ère immatriculation.

Qui peut bénéficier d'exonération ou de réduction du malus auto ?

L'acheteur peut bénéficier d'une réduction du malus auto dès lors qu'il a au moins 3 enfants à charge, qu'il bénéficie des allocations familiales et que le véhicule a au moins 5 places assises. Dans le cadre du calcul du malus auto, cette réduction est égale à 20 g de CO2/km par enfant à charge. Ce dispositif s'applique également aux véhicules acquis via une location sans option d'achat (LDD) ou loué avec option d'achat (LOA).

Les personnes handicapées sont également exonérées de malus auto. Cette exonération concerne les titulaires de la carte mobilité inclusion ainsi que les parents d'un enfant mineur titulaire de cette carte. Une copie de la carte doit être jointe au moment de la demande de carte grise.

Quel était le barème du malus auto 2022 ?

Voici le barème de la taxe CO2 applicable l'an dernier. Le malus auto s'appliquait à compter d'un taux d'émission de 128 grammes de CO2/km. Il dépassait les 500 euros dès 145 grammes de CO2/km, montant porté à 1000 euros à partir de 128 grammes de 151 grammes de CO2/km. Ce malus auto s'appliquait du 1er janvier au 31 décembre 2022, avant son nouveau durcissement au 1er janvier 2023.