Est il possible de récupérer une création, la modifier et la revendre?
Bonjour,
Je suis auto entrepreneure. Je crée des blouses pour des écoles privées sous ma marque. Mais voilà une personne a décidé de récupérer mes blouses auprès des parents (qui le souhaitent) pour les modifier et les revendre dans l'enceinte et l'accord de l'école.
A t elle le droit de modifier mon produit sous ma marque et les revendre?
Merci à tous pour vos réponses
cordialement
Isa
Je suis auto entrepreneure. Je crée des blouses pour des écoles privées sous ma marque. Mais voilà une personne a décidé de récupérer mes blouses auprès des parents (qui le souhaitent) pour les modifier et les revendre dans l'enceinte et l'accord de l'école.
A t elle le droit de modifier mon produit sous ma marque et les revendre?
Merci à tous pour vos réponses
cordialement
Isa
3 réponses
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Bonjour,
Marque déposée et protégée ?
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@IsaTiagoAlors vous ne pouvez rien.
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Pour que personne ne puisse copier vos blouses l'idéal est de déposer votre marque à l'INPI mais ce n'est pas toujours très simple
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@IsaTiagoC'est compliqué et assez cher de déposer sa marque à l'INPI selon les produits, etc. mais personne ne pourra plus vous la copier
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@Utilisateur anonymeBonjour
Moi je l'ai fait il y a longtemps. J'ai souvenir que c'était plus cher
J'ai dû bien m'accrocher pour déposer ma marque
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ModérateurSi intéressée, commencer
ici ► https://www.inpi.fr/fr/services-et-prestations/depot-de-marque-en-ligne
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