Est il possible de récupérer une création, la modifier et la revendre?

Messages postés
3
Date d'inscription
jeudi 28 février 2019
Dernière intervention
6 mars 2019
- - Dernière réponse : bretecher
Messages postés
2720
Date d'inscription
dimanche 21 mai 2017
Dernière intervention
21 mars 2019
- 6 mars 2019 à 11:27
Bonjour,
Je suis auto entrepreneure. Je crée des blouses pour des écoles privées sous ma marque. Mais voilà une personne a décidé de récupérer mes blouses auprès des parents (qui le souhaitent) pour les modifier et les revendre dans l'enceinte et l'accord de l'école.
A t elle le droit de modifier mon produit sous ma marque et les revendre?
Merci à tous pour vos réponses
cordialement
Isa
Afficher la suite 

Votre réponse

3 réponses

Meilleure réponse
Messages postés
9113
Date d'inscription
jeudi 4 janvier 2018
Dernière intervention
21 mars 2019
3368
3
Merci
Bonjour,

Marque déposée et protégée ?

Dire « Merci » 3

Heureux de vous avoir aidé ! Vous nous appréciez ? Donnez votre avis sur nous ! Evaluez Droit-Finances

droit-finances 23934 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

IsaTiago
Messages postés
3
Date d'inscription
jeudi 28 février 2019
Dernière intervention
6 mars 2019
-
Bonjour,
malheureusement non.
Marley-18
Messages postés
9113
Date d'inscription
jeudi 4 janvier 2018
Dernière intervention
21 mars 2019
3368 > IsaTiago
Messages postés
3
Date d'inscription
jeudi 28 février 2019
Dernière intervention
6 mars 2019
-
Alors vous ne pouvez rien.
Commenter la réponse de Marley-18
Messages postés
2720
Date d'inscription
dimanche 21 mai 2017
Dernière intervention
21 mars 2019
430
0
Merci
Pour que personne ne puisse copier vos blouses l'idéal est de déposer votre marque à l'INPI mais ce n'est pas toujours très simple
IsaTiago
Messages postés
3
Date d'inscription
jeudi 28 février 2019
Dernière intervention
6 mars 2019
-
Merci, en effet c'est mon erreur je n'ai pas déposé ma marque
bretecher
Messages postés
2720
Date d'inscription
dimanche 21 mai 2017
Dernière intervention
21 mars 2019
430 > IsaTiago
Messages postés
3
Date d'inscription
jeudi 28 février 2019
Dernière intervention
6 mars 2019
-
C'est compliqué et assez cher de déposer sa marque à l'INPI selon les produits, etc. mais personne ne pourra plus vous la copier
Marley-18
Messages postés
9113
Date d'inscription
jeudi 4 janvier 2018
Dernière intervention
21 mars 2019
3368 -
Ce doit être de l'ordre de 500 euros, une de mes filles l'a fait.
bretecher
Messages postés
2720
Date d'inscription
dimanche 21 mai 2017
Dernière intervention
21 mars 2019
430 > Marley-18
Messages postés
9113
Date d'inscription
jeudi 4 janvier 2018
Dernière intervention
21 mars 2019
-
Bonjour
Moi je l'ai fait il y a longtemps. J'ai souvenir que c'était plus cher
J'ai dû bien m'accrocher pour déposer ma marque
Commenter la réponse de bretecher
Messages postés
71338
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
21 mars 2019
7752
0
Merci
Si intéressée, commencer
ici ► https://www.inpi.fr/fr/services-et-prestations/depot-de-marque-en-ligne

--
Commenter la réponse de BmV
Dossier à la une