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Est il possible de récupérer une création, la modifier et la revendre?

IsaTiago Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 28 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2019 - 28 févr. 2019 à 13:30
bretecher Messages postés 5009 Date d'inscription dimanche 21 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2021 - 6 mars 2019 à 11:27
Bonjour,
Je suis auto entrepreneure. Je crée des blouses pour des écoles privées sous ma marque. Mais voilà une personne a décidé de récupérer mes blouses auprès des parents (qui le souhaitent) pour les modifier et les revendre dans l'enceinte et l'accord de l'école.
A t elle le droit de modifier mon produit sous ma marque et les revendre?
Merci à tous pour vos réponses
cordialement
Isa

3 réponses

Réponse 1 / 3
Utilisateur anonyme
28 févr. 2019 à 14:28
Bonjour,

Marque déposée et protégée ?
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IsaTiago Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 28 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2019
6 mars 2019 à 10:14
Bonjour,
malheureusement non.
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Utilisateur anonyme > IsaTiago Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 28 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2019
6 mars 2019 à 10:25
Alors vous ne pouvez rien.
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Réponse 2 / 3
bretecher Messages postés 5009 Date d'inscription dimanche 21 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2021 1 394
28 févr. 2019 à 16:35
Pour que personne ne puisse copier vos blouses l'idéal est de déposer votre marque à l'INPI mais ce n'est pas toujours très simple
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IsaTiago Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 28 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2019
6 mars 2019 à 10:14
Merci, en effet c'est mon erreur je n'ai pas déposé ma marque
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bretecher Messages postés 5009 Date d'inscription dimanche 21 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2021 1 394 > IsaTiago Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 28 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2019
6 mars 2019 à 10:53
C'est compliqué et assez cher de déposer sa marque à l'INPI selon les produits, etc. mais personne ne pourra plus vous la copier
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Utilisateur anonyme
6 mars 2019 à 11:10
Ce doit être de l'ordre de 500 euros, une de mes filles l'a fait.
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bretecher Messages postés 5009 Date d'inscription dimanche 21 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2021 1 394 > Utilisateur anonyme
6 mars 2019 à 11:27
Bonjour
Moi je l'ai fait il y a longtemps. J'ai souvenir que c'était plus cher
J'ai dû bien m'accrocher pour déposer ma marque
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Réponse 3 / 3
BmV Messages postés 91533 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 janvier 2025 18 521
6 mars 2019 à 11:12
Si intéressée, commencer
ici ► https://www.inpi.fr/fr/services-et-prestations/depot-de-marque-en-ligne

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