Les coqs en ville

Bonjour,

Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune.

Ce domaine est très flou.... il y a certes des jurisprudences mais un arrêté interdisant quels sont les textes et est-ce légal?

Cordialement

2 réponses

  1. bonjour
    vous êtes à la campagne ou en ville ?
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    1. Ville de 20000 habitants...
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    2. http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/aboiements-chants-du-coq.html

      voir ici
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    3. Modérateur
      lien cliquable
      http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/aboiements-chants-du-coq.html
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  2. Modérateur
    Bonjour

    Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune

    Une municipalité serait plus à même de répondre à cette question
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