Les coqs en ville Puydedome - Dernière réponse le 28 mai 2018 2 réponses Bonjour, Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune. Ce domaine est très flou.... il y a certes des jurisprudences mais un arrêté interdisant quels sont les textes et est-ce légal? Cordialement 2 réponses Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 ... Signaler Relax bonjour vous êtes à la campagne ou en ville ? ... Signaler Puydedome Ville de 20000 habitants... ... Signaler Relax http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/aboiements-chants-du-coq.html voir ici ... Signaler xplom Modérateur lien cliquable http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/aboiements-chants-du-coq.html Réponse 2 / 2 ... Signaler Josh Randall Modérateur Bonjour Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune Une municipalité serait plus à même de répondre à cette question Discussions similaires Un coq... En ville? Leyoh Coq et poules dans un lotissement Delphes Mauvais code postal, vais-je recevoir mon colis? laulau24 Lettre avec code postal erroné Jane Liste et adresse habitants d'une comme en France LAGUT Sujet Précédent Sujet Suivant
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