Les coqs en ville
Puydedome
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xplom Messages postés 13834 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune.
Ce domaine est très flou.... il y a certes des jurisprudences mais un arrêté interdisant quels sont les textes et est-ce légal?
Cordialement
Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune.
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http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/aboiements-chants-du-coq.html