Sujet Précédent Sujet Suivant

Les coqs en ville

Puydedome -
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention - 28 mai 2018 à 19:47

Bonjour,

Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune.

Ce domaine est très flou.... il y a certes des jurisprudences mais un arrêté interdisant quels sont les textes et est-ce légal?

Cordialement

A voir également:

Les coqs en ville
Liste ville zone tendue pdf - Guide
Comment changer de ville sans emploi ✓ - Forum Immobilier
Qui doit changer le tuyau de gaz de ville - Forum Immobilier
Coq en lotissement - Forum Voisinage
Coq en ville ✓ - Forum Voisinage

2 réponses

Réponse 1 / 2

Relax

bonjour
vous êtes à la campagne ou en ville ?

Puydedome

Ville de 20000 habitants...

Relax

http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/aboiements-chants-du-coq.html

voir ici

xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 2 046

lien cliquable
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/aboiements-chants-du-coq.html

Réponse 2 / 2

Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur 8 312

Bonjour

Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune

Une municipalité serait plus à même de répondre à cette question

Discussions similaires

Lettre avec code postal erroné

changement de région (domicile + emploi)

Mauvais Code Postal envoi lettre laposte

Mauvais code postal, vais-je recevoir mon colis?

je veux déménager,mais je n'ai pas d'emploi

Les coqs en ville

2 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters