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Les coqs en ville

Puydedome - Modifié le 23 mai 2018 à 16:46
xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 28 mai 2018 à 19:47
Bonjour,

Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune.

Ce domaine est très flou.... il y a certes des jurisprudences mais un arrêté interdisant quels sont les textes et est-ce légal?

Cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
Relax
23 mai 2018 à 16:37
bonjour
vous êtes à la campagne ou en ville ?
0
Puydedome
23 mai 2018 à 16:40
Ville de 20000 habitants...
0
Relax
23 mai 2018 à 16:51
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/aboiements-chants-du-coq.html

voir ici
0
xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 2 034
28 mai 2018 à 19:47
lien cliquable
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/aboiements-chants-du-coq.html
0
Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
23 mai 2018 à 17:14
Bonjour 

Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune

Une municipalité serait plus à même de répondre à cette question
0

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