Les coqs en ville

Puydedome -  
xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune.

Ce domaine est très flou.... il y a certes des jurisprudences mais un arrêté interdisant quels sont les textes et est-ce légal?

Cordialement

2 réponses

  1. Relax
     
    bonjour
    vous êtes à la campagne ou en ville ?
    0
    1. Puydedome
       
      Ville de 20000 habitants...
      0
    2. Relax
       
      http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/aboiements-chants-du-coq.html

      voir ici
      0
    3. xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 067
       
      lien cliquable
      http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/aboiements-chants-du-coq.html
      0
  2. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Bonjour 

    Est-ce que quelqu'un possède une arrêté municipal interdisant les coqs sur une commune

    Une municipalité serait plus à même de répondre à cette question
    0

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