Construction d'une maison supplémentaire sur un terrain dans ASL

isa -  
Bonjour,

je suis syndic et un membre d'une ASL qui possède un grand terrain me demande s'il peut faire construire une seconde maison sur ce terrain...

A t-il le droit ?

Merci de votre réponse.

1 réponse

  1. dl76
    Il faut que le règlement de ASL l'autorise.

    Puis Il faut faire une demande de CU en mairie.
    0

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