Construction d'une maison supplémentaire sur un terrain dans ASL ... Signaler isa - Dernière réponse le 10 févr. 2016 1 réponse Bonjour, je suis syndic et un membre d'une ASL qui possède un grand terrain me demande s'il peut faire construire une seconde maison sur ce terrain... A t-il le droit ? Merci de votre réponse. 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler dl76 Il faut que le règlement de ASL l'autorise. Puis Il faut faire une demande de CU en mairie. Discussions similaires debit bancaire NYX Bri ASL et problèmes Louka A quoi correspond Quote part/Asl ? isatchignia Maison classée immeuble remarquable. homerbarth Débit carte bancaire Yann Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler dl76 Il faut que le règlement de ASL l'autorise. Puis Il faut faire une demande de CU en mairie.