Cloture non mitoyenne ... Signaler ti-gus01 - Dernière réponse le 9 août 2014 2 réponses bonjour a vous tous , j ai installer une cloture chez nous et la hauteur permise est de 6 pied, comme le terrain est innegal 2 trous et 2 bute, je dois mesurer du trou ou de la bute! merci a vous. 2 réponses Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 ... Signaler Enka1 Bonjour, je précise que vous êtes du Canada, pour ceux qui vous répondront et qui risquent de confondre avec les lois françaises. Discussions similaires Problème cloture mitoyenne ynotna42b cloture non mitoyenne et terrain chansion dossier clôturé à la caf Renard Obligation remplacement vieille clôture mitoyenne ? mynom11 Destruction haie non mitoyenne griffin Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 2 ... Signaler Enka1 Bonjour, je précise que vous êtes du Canada, pour ceux qui vous répondront et qui risquent de confondre avec les lois françaises.