Sujet Précédent Sujet Suivant

Cloture non mitoyenne

ti-gus01 Messages postés 1 Statut Membre -  
 ^^Marie^^ -
bonjour a vous tous , j ai installer une cloture chez nous et la hauteur permise est de 6 pied, comme le terrain est innegal 2 trous et 2 bute, je dois mesurer du trou ou de la bute! merci a vous.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 686
 
Bonjour,
je précise que vous êtes du Canada, pour ceux qui vous répondront et qui risquent de confondre avec les lois françaises.
0

Discussions similaires

Destruction haie non mitoyenne
griffin -
soleilen73 -

1 réponse
CAF compte clôture
MelleLia -
doris33 -

9 réponses
bruit maison mitoyenne
princesse37 -
Faust -

9 réponses
Cloture non respect PLU
K-rine.91 -
GERDAN -

4 réponses
Dossier CAF clôturé - pourquoi ?
aboulafia -
Fafa93 -

3 réponses