Modificatif de PC par maitre d'oeuvre sans avis du client
Bonjour,
Nous avons déposé un permis par l'intermédiaire d'un maitre d'oeuvre, sur un terrain situé dans le périmètre des bâtiments de France. L'ABF a émis un avis défavorable sur le projet, en indiquant les modifications à réaliser. Le maitre d'oeuvre a modifié les plans et a envoyé le modificatif pour obtenir le PC, mais sans notre accord.
Est ce légal ? Est ce un motif pour résilier le contrat qui nous lie avec le maitre d'oeuvre ?
D'avance merci pour vos réponses ou témoignages
Nous avons déposé un permis par l'intermédiaire d'un maitre d'oeuvre, sur un terrain situé dans le périmètre des bâtiments de France. L'ABF a émis un avis défavorable sur le projet, en indiquant les modifications à réaliser. Le maitre d'oeuvre a modifié les plans et a envoyé le modificatif pour obtenir le PC, mais sans notre accord.
Est ce légal ? Est ce un motif pour résilier le contrat qui nous lie avec le maitre d'oeuvre ?
D'avance merci pour vos réponses ou témoignages