honoraires maitre d'oeuvreRésolu/Fermé

Question

Bonjour,

     je reçois ce matin une facture d'un maitre d'oeuvre à qui j'avais demandé des plans et la mise en oeuvre d'une construction. Le permis de construire a été fait et obtenu. Toutefois, pour des raisons financières, j'ai abandonné le projet. Le terrain n'a pas été acheté, la réservation m'ayant même été remboursée. Je nai signé aucun contrat avec le maitre d'oeuvre, or celui ci ci , 3 mois après avoir été prévenu que le projet était abandonné, m'envoie une facture  de : frais d'honoraire : 6468.45 € TTC. Ce montant me semble exhorbitant et injustifié (construction simple, plan fourni au départ par moi même) Quelqu'un peut il me dire si je suis dans l'obligation de payer une facture qui comprend si peu de détail, pour une réalisation non faites. Merci

caramel · Accepted Answer

Si vous n'avez rien signé avec le maître d'oeuvre, rien convenu ensemble en amont du projet, vous ne lui devez rien.

dd · Answer

Bonjour,
Allez sur www.mcoi.fr/maitre.htlm, qui dit tout ce qu'il faut savoir sur le maître d'oeuvre et notamment que si le projet est abandonné pour une raison ou pour une autre, non seulement vous ne lui devez rien, mais il doit vous rembourser ce que vous lui auriez éventuellement versé. Si l'on en croit ce site, vous n'avez donc pas à payer cette facture. Mais  on peut considérer, pour être élégant, comme vous aviez obtenu le PC avant d'abandonner le projet, et sans doute grâce à son travail, qu'il faut quand même le dédommager du temps qu'il a passé sur votre dossier. Quant à savoir de combien, normalement vous avez signé un contrat avec lui qui précisait les domaines de son intervention et le montant de ses honoraires pour chacune des prestations prévues. Si rien n'est détaillé dans le contrat, c'est plus difficile de négocier la facture qu'il vous envoie... Mais en général, sur les 10% du montant total HT estimé des travaux que prend un maître d'oeuvre pour s'occuper de tout, du dépôt de PC à la coordination du chantier en passant par la consultation des entreprises et la réalisation des plans, la phase administrative avant de commencer les travaux représente 20 à 25% du boulot, donc pour faire simple, total travaux 100 000, total honoraires 10000, part dossier PC 2500...
Cela dit il y a un truc bizarre : seul un architecte peut déposer un permis de construire, et vous parlez d'un maître d'oeuvre...

joaquim · Answer

Bonjour,

Je pense qu'il est très incorrect de se dire que l'on ne doit rien à quelqu'un même si vous n'avez signé aucun contrat. Vous êtes conscient que ce maître d'oeuvre à passer "un minimum de temps " ne serait ce que pour obtenir votre PC. De là à dire que cela coûtent 6800 € c'est peut être éxagéré de sa part. Ceci dit je ne connait pas le montant total des travaux et le temps qu'il vous à consacré. Avec un minimum de savoir vivre on sait que le temps c'est de l'argent. Sur ce bonne décision.

jacques340 · Answer

je vais avoir recours à un architecte  très bientôt 
il fera mes plans et c'est tout  il n'y aura pas de maître d'œuvre chez moi 
il faut compter quel prix pour un pavillon  110 m2 de plein pied

joaquim · Answer

Bonsoir,

Un architecte prend entre 8 à 15%du montant total des travaux. ce pourcentage se justifie suivant la qualité de travaux que vous souhaitez. Je m'explique. Une maison de 110 m² avec toute les nouvelle technologie (domotique, géothermie, panneaux solaire, etc...) peut justifier un pourcentage important car le suivi du chantier (réception des plans de réservation des entreprises, contrôle, validation de ces plans, suivi de la mise en oeuvre et contrôle qualité de la mise en peuvre) est plus complêxe. Pour une construction plus basique le pourcentage ne devrait pas dépasser les 8 à 10 %.

Ce n'est que mon avis.

Cordialement

jacques340 · Answer

toujours pas de réponse
pas un seul architecte ici

jacques340 · Answer

je ne veux pas d'un maître d'œuvre seulement un architecte pour les plans 

le maître d'œuvre  je le ferais moi même  et pour les plans  et permis  je vais être obligé de m'y mettre aussi

jacques340 · Answer

je ne veux pas de maître d'œuvre  seulement un architecte  pour faire les plans

MOI · Answer

Bonjour

Aprés avoir travaillé chez plusieurs Maitres d'oeuvre et Architectes, j'ai créé ma propre société, Un Bureau d'etudes en Batiment.

Je réalise des plans d'avant projet, des permis de construire et tous les plans d'exécution, AVEC VUES EN 3D.

Mes services s'adressent à toutes personnes souhaitant construire, rénover ou aménager ; un appartement, une maison ou tout autre batiment.

Je peu donc vous dire qu'il existe bien des société qui réalise des permis de construire sans passé par des architectes ou des maitre d'oeuvres . (pour des surfaces inf. a 170m²)....

titi38 · Answer

La somme est élevé,le prix étant fixé au pourcentage du travail effectué,mon confrère a du oublié les règles de déontologie,de toute manière aucun devis n'a été signé donc il n'aura que ces yeux pour pleurer!!!!!!!

wayne68 · Answer

Si aucun contrat ni devis n'a été accepté et signé par toi, la facture n'est pas due.
D'autre part plus de 5000€ ht pour un permis de construire, je t'assure qu'il se fait plaisir. Un permis de construire coute environ 1500€voir un peu plus suivant la maison. Mais en aucun cas 5000€.

lanébuleusedelaplace · Answer

Bonjour à tous .    

Suite à  mon post du   26/9/2009 , j' apporte mon témoignage quant à l' issue de cette sordide affaire , dont je possède plusieurs centaines de preuves + des témoignages d ' autres victimes , toutes régions confondues .   

Par pitié , attention !! avant de vous mettre "dans les pattes" d ' un architecte maître d ' oeuvre complète , faites des enquêtes appronfondies à son sujet , car il y a de nombreux escrocs , tous couverts par les tribunaux et les conseils de l' ordre .       

Attention aussi lorsque vous serez victimes de malfaçons , ou , maisons écroulées , avec toutes les assurances requises , car vous n' aurez d ' autre alternative que celle de  vous "mettre dans les griffes" d' avocats des mêmes juridictions que ces architectes , car ,  tout ce "petit monde " se connait bien , et vous , le propriétaire victime , ne connait , la plupart du temps , personne . Ces avocats vous "piègeront" et vous feront payer des sommes colossales , pour "se mettre d' accord " avec les parties adverses  , en vous disant que "l' article 700 " remboursera les frais avancés , ce qui est un mensonge , car , en général , rejeté par le juge         

   
-Le jugement , ou plutôt "la parodie de jugement" , a eu lieu le 9/3/2010 .       

-Notre 3 ème avocat vèreux durant 3 ans 1/2 (payé 13 500e = treize mille cinq cents euros) , a fait une plaidoirie lamentable , ne mettant pas en cause les malversations de l' architecte escroc , et les "faux et usages de faux" de l' expert judiciairement nommé .       

  Coût de procédures "bidonnées"  et "rideaux de fumée" , du 26/11/2004 au 26/12/2010 = 26 000e= vingt six milles euros à notre charge exclusive .       

   dommage ouvrage payée 4 200e= quatre milles deux cents euros , sans clauses , mise hors de cause par le juge .    

0e réparation maison , ou "au black" , par les "sbires " de l' architecte , comme décidé par les avocats assureurs dès ordonnance de référés 5/1/2005  .       

Condamnation in solidium architecte et sa société "prête-nom" , ne remboursant pas les frais avancés + les crédits et emprunts pour trouver ces sommes considérables .     
        
    Que les victimes épuisées et désespèrées et exsangues , devant leur maison ratée , n' aient pas des vélléités de dénoncer le système , sinon , les menaces "pleuvent" , c' est la raison pour laquelle ces escocs en bandes organisées ont de beaux jours et de belles décennies devant eux .

lanébuleusedelaplace · Answer

Merci Kasom .

Mon voeu "utopique" pour 2012 serait que plus aucune victime ne se laisse "engluer dans ces toiles d ' araignées" , car , comme nous , toutes les victimes mettent des années avant que de comprendre , et il est alors trop tard .    

J ' ai fini par me "faire une raison" , car , au contraire d ' une autre victime de ma région , qui a fait un blog et vit les mêmes affres que nous , et qui , elle , vit depuis 6 années dans une cabane à côté de sa maison bioclimatique ossature bois construite par une architecte maître d ' oeuvre escroc ; nous , nous habitons dans notre maison " en l ' état" , que nous , ou , nos enfants après notre décès ,  vendrons  en toute légalité , en remettant au notaire lors de la vente , le rapport d 'expertise judiciaire , même si c' est une "honte absolue" , rapport expertise expert près cour appel , qui a une valeur judiciaire validée par tous les magistrats "complaisants"   . 

   Ce qui prouve que ce "système" a des "ramifications" à l' infini , puisque , un acheteur sera aussi concerné .

  Le malheur aussi , c' est que la majorité des victimes , n' obtiennent jamais de rapport d ' expertise , personnellement je n' y suis parvenue que en payant des sommes exorbitantes + menaces de grêve de la faim .

  Je précise que nous ne sommes pas des gens fortunés , et nous payons les crédits et leurs intérêts jusqu' à fin 2013 pour ces procédures .

oya · Answer

Bien !

J'ai du arrêter cette lecture merveilleuse tellement elle déborde d'anneries... 

Etant architecte, je peux vous confirmer différentes points :
- dès que l'on peut prouver des échanges, on prouve que le client nous a demandé un travail ! donc une rémunération en découle... Et selon l'avocat de l'ordre des architectes : ça se plède et ça se gagne !
- le pourcentage des honoraires se fait en fonction du travail fait (s'il s'arrète au PC, ou à la fin des travaux par exemple) et du montant de travaux du projet (si les travaux ne sont jamais réalisés, il y a eu un estimatif de donné au moment du PC), mais il n'existe pas de grille pour tous (donc chaque archi peut pratiquer des honoraires différents) !

En bref, la meilleure solution est de téléphoner à l'ordre des architectes et de demander le service juridique. C'est eux qui résoudront le problème à l'amiable.

Aujourd'hui, vous êtes comme un patron au pru'hom : vous avez demandé un travail et ne réglez rien et en plus, vous ne pouvez même pas prouver que vous avez effectué des démarches pour "ajuster le tir". 

L'archi aurait du indiquer clairement ses honoraires dès le début, mais face à la justice, il gagne...

lanébuleusedelaplace · Answer

Cher Oya .  

  Tout d ' abord , vous n' avez , soit , pas lu , soit pas compris mes  posts , sachant que le post du 9/1/2012 relate les conclusions de l' affaire postée le 16/9/2009 car vous êtes complètement hors sujet .    

Si vous êtes vraiment  architecte , à moins que vous ne soyiez un petit "jeunôt"  tout juste diplômé , et en recherche d ' emploi  , n' ayant fait que quelques stages chez de bons architectes , vous semblez totalement sclérosé intellectuellement dans votre "petit monde" avec oeillères quant aux réalités , vous ne pouvez en aucun cas ignorer la réalité de ce que je relate , sachant que je ne puis inventer de telles horreurs , alors que , avant de signer en confiance avec un architecte escroc  , je n' imaginais pas les dérives de cette profession , et de leurs  conseils de l' ordre etc... .  

  Je pourrais vous en apprendre beaucoup concernant ce vaste sujet qui n' a pas été mis en oeuvre que à ma seule intention . Je possède  matière à rédiger une thèse avec preuves irréfutables ( pas achetée à des copains , ou sur intenet )   

   Que racontez-vous avec vos sombres histoires de prud ' hommes ?? et je vous précise que , malgré le faux contrat , faux marchés , fausses factures ...j' en passe , et des meilleures ...nous avons tout payé , en espèrant que , après plainte le conseil de l' ordre remplisse sa mission !!!  là je serais votre prof , je vous mettrais un 0 pointé "hors sujet" 
  
 Please , cher Oya , si vous n' avez aucune expérience du "milieu" dans ce domaine , abstenez-vous de poster des âneries .  Prenez votre petite tête entre vos mains et concentrez-vous sur mes écrits ...avec le bac+ 6 minimum pour être archi , ne me dites pas que vous êtes à ce point "non comprenant" .

  Le malheur est que je sois en contact avec d ' autres victimes , à partir  d ' autres architectes .  

  Il y a de très compétents professionnels "éclaboussés" par le réputation déplorable des "brebis galleuses ".

kiki61 · Answer

Bonjour à toutes et à tous
Tous les architectes, Maitres d'oeuvres, artisans etc ne sont pas des escrocs et heureusement.
Mais il est VRAI qu'il y en a.
Prudence, avant de signer (donc s'engager), lisez, relisez et prenez votre temps pour vous décider et communiquez ! 
Première étape votre projet : avant de vous lancer tête baissée tel un bélier, parlez de votre projet, préparez le bien (plannifiez le temps disponible pour les travaux, quantifiez et rédigez un descriptif avec le plus de détail possible, n"hésitez pas à préparer des croquis, même mal dessinés cela permet de mieux se comprendre, consultez le service travaux de votre préfecture pour certaines démarches, vérifiez la faisabilité de votre projet surtout si vous êtes dans un lieu "protégé".
Pour une estimation minimale du coût des travaux rendez-vous dans des magasins de bricolage, consultez les revues spécialisées, bref documentez-vous au maxi.
Estimez la main d'oeuvre sachant que celle-ci est variable avec un minimum de 50 €/heure HT pour un ouvrier. N'oubliez pas la TVA à 7 %, les professionnels parlent souvent hors taxes. 
Architecte : si vos travaux nécessitent un dépôt de permis (ne pas confondre avec déclaration de travaux) la signature d'un architecte s'impose (obligatoire). Oui le coût peut paraitre élevé, mais ce n'est pas un simple coup de tampon et l'apposition d'une signature. En validant les plans, l'Architecte s'engage sur la faisabilité du projet, cela sous entend qu'il a étudié le projet (plans, descriptif détaillé, respect des normes en vigueur, etc...), son but étant que votre dossier obtienne un avis favorable et non le contraire ! 
Maitre d'oeuvre : N'est pas Maître d'oeuvre qui veut, mais on peut toujours prétendre à l'être, après cela dépend de ce que l'on veut obtenir et l'importance du projet. Il faut savoir que le Maître d'oeuvre tout comme l'Architecte, l'entrepreneur, a l'obligation de souscrire à une assurance professionnelle dont vous devez obtenir une copie lors de leur proposition d'honoraires ou devis. j'ai lu plus haut que ces personnes pouvaient demander des honoraires sans avoir soumis à signature quoi que ce soit, ce n'est pas sérieux ! Personne ne peut prétendre à percevoir de l'argent sans signature contractuelle. 
Mais attention en donnez jamais d'accord verbal. 
Comme pour tout contrat, usez du délai de rétractation, ne signez rien à la remise du document. Si votre interlocuteur vous parait pressé, méfiance.
En moyenne un devis est valable 1 mois minimum (mention obligatoire sur le devis) . Donc ne fléchissez pas devant la pression de votre interlocuteur quel que soit le motif évoqué (disponibilité, coût des matériaux ...) 
Réfléchir avant d'agir permet d'éviter bien des déceptions et posez des questions ! Vous avez des doutes exprimez-les, n'hésitez pas à faire modifier les devis, les propositions d'honoraires et signez ensuite ! uniquement quand vous êtes d'accord.
Le Maître d'oeuvre est le lien entre vous et le ou les entrepreneurs. Il doit être à même de suivre les travaux (assisté ou nom d'un Pilote de chantier), il se doit d'obtenir le bon achèvement des travaux conforme au projet signé par vos soins par lequel vous l'avez missionné.
Il peut vous présenter des corps d'état avec lesquels il a l'habitude de travailler mais en aucun cas vous les imposer. VOUS SEUL êtes habilité à signer les devis des entreprises ou donner votre accord (toujours par écrit) au Maître d'oeuvre pour lancer la  commande. 
Il doit organiser (selon la durée du chantier) des réunions avec les corps d'état et si vous ne pouvez être présent vous remettre un compte rendu.
Même si au fur et à mesure de l'avancement du projet une entente cordiale s'installe, n'oubliez jamais de tout notifier par écrit (vos demandes, remarques, suggestions, etc.) et exigez de même !
Entrepreneur : Demander en moyenne 3 devis par entrepreneur pour comparer. Le moins cher n'est pas forcément le plus intéressant, ni le plus cher ! Analyser poste par poste, vérifier avec le Maître d'oeuvre que "tout" a été quantifié et chiffré, 
les délais de livraison (tout retard étant imputable au délai de livraison du chantier), les conditions de paiements, maxi payez 50 % à la commande jamais au-delà et le solde à la fin du chantier. vous avez la possibilité de faire une retenue de 5 % que vous verserez après la livraison du chantier si aucune réserve. Si vous optez pour cette retenue de garantie, vérifiez cette mention sur les appels d'offre rédigez par le Maître d'oeuvre et sur les commandes. Après il sera trop tard pour la solliciter légalement.
Concernant le choix des matériaux, n'hésitez pas à vous procurer personnellement des échantillons et les remettre au Maître d'oeuvre avec les références (!). Pour les revêtements de sols, gardez un échantillon pour tester de jour et à la lumière articifielle, cela peut s'avérer utile, même principe pour les revêtements muraux.
Enfin pour qu'un projet soit mené à terme dans les meilleurs conditions il est préférable de pouvoir se libérer de temps en temps pour constater par vous-même l'avancement des travaux et procéder à des modifications quand il est encore temps afin d'éviter les travaux supplémentaires (surcouts et délais supp).
Encore une dernière fois, prenez votre temps pour choisir les matériaux, équipements, emplacement des luminaires, prises, etc... cela parait du détail mais dans la réaliation d'un projet, bon nombre de client change d'avis et cela engendre bien souvent (hélas) un surcoût...
Bon travaux

FMO · Answer

bonjour je suis maitre d'oeuvre , ancien ingénieur dans une société de construction ton expérience KIKI61 ton jugement sur le maitre d'oeuvre et un peut facile sache que j'ai 20 an d'expérience dans le métier et qu'une réalisation de construction telle quelle soit et définit par un budget du maitre d'ouvrage et qui ne peut le dépasser surtout si celui et limite. le maitre  d'oeuvre n'est pas la pour lui faire gagner de l'argent mais l'utilise au mieux afin de réalisée le rêve d'une vie pour beaucoup de personne.                                                                   il est avant toute un économiste de la construction.                                      comme toi, enfin je le pense ? je suis en accord il y a plus d'arnaque et de risque chez le gros entrepreneur que pour le maitre d'oeuvre et surtout la qualité et souvent meilleur à chaque réalisation le maitre d'oeuvre joue sa réputation et le bouche à oreille va vite dans le métier

Flox · Answer

Bonjour, 

C'est toujours pareil, on parle d'honnêteté intellectuelle...Chose que beaucoup de gens ont perdu.
Vous avez fait faire un travail par une personne, qui a effectué ce travail, vous devez le payer.C'est trop facile de dire par la suite "ha non, je ne savais pas!..." inversez la situation 2 minutes et vous verrez... je me demande dans quel monde nous vivons...Demandez aussi un contrat à votre boulanger la prochaine fois ou à votre médecin avant la consultation... Franchement ça me dégoute, vous saviez bien que vous alliez payer quelque chose non??? Vous êtes malhonnete c'est tout.

Archi18 · Answer

Une civilisation a laissé ses traces par des ouvrages architecturaux d'exception, dites moi nous ce qu'on va laisser á nos enfants des numéros téléphones de dessinateurs qui banalisent le métier d'architectes, il y a le bon et le mauvais dans tout les domaines, allez vous faire opérer sans assurance ni mutuelle et demandez la facture.   
Je suis jeunes architecte qui a un projet de s'installer à son compte, mais en voyant tout ces déchirement, ça ne me donne pas envie.

Buzzcoks · Answer

Bonjour à tous,

Comment certain peuvent dire que c'est cher ou pas ? Sans savoir de quel projet on parle (le montant des travaux, le % des honoraires...).
Sans cela, il me semble difficile de dire quoi que ce soit.
Apres, sans avoir signé de contrat ou devis avec ce maître d'oeuvre, il ne peut vous demander de lui régler une quelconque mission.
Cordialement.

F.C

Honoraires maitre d'oeuvre

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