Terrain non constructible libsso - Dernière réponse le 9 déc. 2012 1 réponse Bonjour, bonjour jai acheter un verger 6mile m2 comment lexploiter pour i metre une petite batisse de40m2 mercie ouvert a toute solution 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 BmV Modérateur Demander les possibilités à la mairie dont dépend le terrain et/ou déposer une demande de certificat d'urbanisme opérationnel (gratuit) dans cette même mairie. Discussions similaires maison construite en 2005 terrain devenu non constructible Calo82 chalet sur terrain agricole non constructible mikoo88 aménager un camping sur terrain non constructible ? flo8585 Construction/achat habitat léger CDRB camping sur un terrain agricole julie Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 BmV Modérateur Demander les possibilités à la mairie dont dépend le terrain et/ou déposer une demande de certificat d'urbanisme opérationnel (gratuit) dans cette même mairie.