Nuisances sonnore d un engin agricole

Bonjour,

Mon voisin un ouvrier agricole de métier gare son tracteur à son domicile à n importe qu'elle heure de la nuit, nous sommes en saison où il fait relativement chaud dormons les fenêtres ouvertes et nous sommes réveillé par le bruit que fait son tracteur.
A t il le droit et quels sont nos droits
Cordialement

Mr eric wioska

1 réponse

  1. Bonjour,

    Si les bruits de moteurs étaient interdit dans les lieux dérangeant la tranquillité, cela ferait longtemps que les voitures thermiques auraient été banni des villes.

    CB
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