Terrain de loisirs ... Signaler Nanarmoi - Dernière réponse le 18 mai 2020 1 réponse Bonjour, je possède un terrain de loisirs depuis 30 ans et je voudrais savoir le nombre de jours qui sont autorisés par an 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Josh Randall Modérateur Bonjour je voudrais savoir le nombre de jours qui sont autorisés par an Autorisés pour quoi ? Discussions similaires bornage sur terrain déjà cloturé alisai terrain de pétanque NicoleB34 Reconnaître une ancienne borne cadastrale Marco_3223 Mobil home sur terrain privé, nouvelle loi? Quidam réhausse du terrain voisin et écoulement des eaux misschoupet Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler Josh Randall Modérateur Bonjour je voudrais savoir le nombre de jours qui sont autorisés par an Autorisés pour quoi ?