Elargissement de passage
Bonjour,
Je possede un terrain plus long que large.Mon voisin a un terrain presque carré.Nous devons ceder un morceau de terrain sur la largeur pour agrandir le passage des vehicules.Comme mon voisin a un morceau plus long que le mien il me demande de lui donner 6000 euros en compensation.A t il le droit?
Je possede un terrain plus long que large.Mon voisin a un terrain presque carré.Nous devons ceder un morceau de terrain sur la largeur pour agrandir le passage des vehicules.Comme mon voisin a un morceau plus long que le mien il me demande de lui donner 6000 euros en compensation.A t il le droit?
2 réponses
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il me demande de lui donner 6000 euros en compensation.A t il le droit?
Bien sur qu'il a le droit, et même de vous demander 60.000 €. Cela ressort d'une négociation que vous n'êtes pas obligé d'accepter.
Chacun a le droit de demander ce qu'il veut pour son bien. -
ModérateurOpopopop !
Tout dépend de quoi il est question, là.
" Nous devons ceder un morceau de terrain " : à qui ?
Pourquoi ???
" agrandir le passage des vehicules " : quels véhicules ?
"On ne prête qu'aux riches, et on a bien raison, car les autres remboursent difficilement." - - - Tristan Bernard
La législation juridique et financière évolue en permanence...