Elargissement de passage
Marechaux
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BmV Messages postés 98705 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Je possede un terrain plus long que large.Mon voisin a un terrain presque carré.Nous devons ceder un morceau de terrain sur la largeur pour agrandir le passage des vehicules.Comme mon voisin a un morceau plus long que le mien il me demande de lui donner 6000 euros en compensation.A t il le droit?
Je possede un terrain plus long que large.Mon voisin a un terrain presque carré.Nous devons ceder un morceau de terrain sur la largeur pour agrandir le passage des vehicules.Comme mon voisin a un morceau plus long que le mien il me demande de lui donner 6000 euros en compensation.A t il le droit?
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2 réponses
Opopopop !
Tout dépend de quoi il est question, là.
" Nous devons ceder un morceau de terrain " : à qui ?
Pourquoi ???
" agrandir le passage des vehicules " : quels véhicules ?
"On ne prête qu'aux riches, et on a bien raison, car les autres remboursent difficilement." - - - Tristan Bernard
Tout dépend de quoi il est question, là.
" Nous devons ceder un morceau de terrain " : à qui ?
Pourquoi ???
" agrandir le passage des vehicules " : quels véhicules ?
"On ne prête qu'aux riches, et on a bien raison, car les autres remboursent difficilement." - - - Tristan Bernard
La législation juridique et financière évolue en permanence...