Un blason d une ville est-il une marque déposée ? Breew - Dernière réponse le 3 août 2016 1 réponse Bonjour, J edite des guides touristiques, ai-je le droit d inclure un blason/héraldiques d'une ville ?Merci ? 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 rasoa10 Bonjour, Le mieux est encore de se renseigner après de la mairie de la ville et/ou de l'office du tourisme. En plus d'avoir votre info, vous pourrez aussi récupérer les images officielles des villes concernées et peut-être avoir des partenariats. Discussions similaires Déclaration de fin de travaux oubliée, 5 ans après Fada26 Comment prouver la date d'achèvement des travaux sans DAACT? rebecca76 Déclaration d'achèvement de travaux non faite kikdu13 Laguiole : Fraude à la marque lacamisole Enfoncement du lino Ahriman03400 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 rasoa10 Bonjour, Le mieux est encore de se renseigner après de la mairie de la ville et/ou de l'office du tourisme. En plus d'avoir votre info, vous pourrez aussi récupérer les images officielles des villes concernées et peut-être avoir des partenariats.