Urbanisme talhoet - Dernière réponse le 9 juin 2015 1 réponse Un terrain divisé en 2 lots peut-il être vendu sans réseaux ni voirie réalisés ? 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 - Meilleure réponse La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes. djivi38 oui. Habituellement, je prends la peine de dire BONJOUR et CORDIALEMENT... mais là... j'ai décidé de faire comme vous !! talhoet Auteur Bonjour djivi38, C'était ma première sur un forum !!! Pardon pour cet oubli !! Et merci pour votre réponse. Cordialement Discussions similaires mur soutenement désaccord avec la mairie barbossa62 Extension de réseaux publique, qui paye ? M4x_ article L461-1 du code de l'urbanisme bnad13 prescription pour une construction illégale vulcain Certificat d'urbanisme refusé Ruby Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 - Meilleure réponse La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes. djivi38 oui. Habituellement, je prends la peine de dire BONJOUR et CORDIALEMENT... mais là... j'ai décidé de faire comme vous !! talhoet Auteur Bonjour djivi38, C'était ma première sur un forum !!! Pardon pour cet oubli !! Et merci pour votre réponse. Cordialement
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