Remboursement subvention chaudiere

1papypierre -  
Bonjour,
Bonjour j'ai beneficier d'une subvention pour changer ma chadiere en mars 2012
mon epouse ne peut plus monter dans les chambres et salle de bain et il n'y a pas de possibilité de metre un monte personne donc on change de maison faut il rembourser la subvention
merci Papypierre

4 réponses

  1.  GrandCaribou Modérateur
    Bonjour,

    Qui vous a subventionné ?
    Quel organisme ?

    Cordialement
    0
    1. 1papypierre Auteur
      bonjour
      J'ai touché des subvention de l'ANAH et du conseil general de la vienne
      plus des retraites
      Papypierre
      0
      1. GrandCaribou Modérateur
        Normalement les subventions ne se remboursent pas en cas de vente de la maison.

        Bien à vous
        0
        1. 1papypierre Auteur
          bonsoir
          Merci beaucoup pour votre réponse
          car rembourser les subventions avec les grosses retraite que nous avons
          (non imposable) cela serait dur de rembourser car notre maison achetée en 2001
          400000 Franc revendu a perte 55000€ seulement
          merci encore
          cordialement Papypierre
          0
          1. robert
            Il ne faut pas vendre avant 6 ans , pour les exceptions maladie , voir l'anah .
            0

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