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Remboursement subvention chaudiere

1papypierre Messages postés 84 Date d'inscription vendredi 11 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 juillet 2022 - 14 sept. 2014 à 08:21
 robert - 15 sept. 2014 à 00:57
Bonjour,
Bonjour j'ai beneficier d'une subvention pour changer ma chadiere en mars 2012
mon epouse ne peut plus monter dans les chambres et salle de bain et il n'y a pas de possibilité de metre un monte personne donc on change de maison faut il rembourser la subvention
merci Papypierre

4 réponses

Réponse 1 / 4
GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 390
14 sept. 2014 à 11:21
Bonjour,

Qui vous a subventionné ?
Quel organisme ?

Cordialement
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Réponse 2 / 4
1papypierre Messages postés 84 Date d'inscription vendredi 11 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 juillet 2022 1
14 sept. 2014 à 15:44
bonjour
J'ai touché des subvention de l'ANAH et du conseil general de la vienne
plus des retraites
Papypierre
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Réponse 3 / 4
GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 390
14 sept. 2014 à 16:57
Normalement les subventions ne se remboursent pas en cas de vente de la maison.

Bien à vous
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Réponse 4 / 4
1papypierre Messages postés 84 Date d'inscription vendredi 11 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 juillet 2022 1
14 sept. 2014 à 20:24
bonsoir
Merci beaucoup pour votre réponse
car rembourser les subventions avec les grosses retraite que nous avons
(non imposable) cela serait dur de rembourser car notre maison achetée en 2001
400000 Franc revendu a perte 55000€ seulement
merci encore
cordialement Papypierre
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robert
15 sept. 2014 à 00:57
Il ne faut pas vendre avant 6 ans , pour les exceptions maladie , voir l'anah .
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