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Remboursement subvention chaudiere

1papypierre Messages postés 101 Statut Membre -  
 robert -
Bonjour,
Bonjour j'ai beneficier d'une subvention pour changer ma chadiere en mars 2012
mon epouse ne peut plus monter dans les chambres et salle de bain et il n'y a pas de possibilité de metre un monte personne donc on change de maison faut il rembourser la subvention
merci Papypierre

4 réponses

Réponse 1 / 4
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   10 426
 
Bonjour,

Qui vous a subventionné ?
Quel organisme ?

Cordialement
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Réponse 2 / 4
1papypierre Messages postés 101 Statut Membre 1
 
bonjour
J'ai touché des subvention de l'ANAH et du conseil general de la vienne
plus des retraites
Papypierre
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Réponse 3 / 4
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   10 426
 
Normalement les subventions ne se remboursent pas en cas de vente de la maison.

Bien à vous
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Réponse 4 / 4
1papypierre Messages postés 101 Statut Membre 1
 
bonsoir
Merci beaucoup pour votre réponse
car rembourser les subventions avec les grosses retraite que nous avons
(non imposable) cela serait dur de rembourser car notre maison achetée en 2001
400000 Franc revendu a perte 55000€ seulement
merci encore
cordialement Papypierre
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robert
 
Il ne faut pas vendre avant 6 ans , pour les exceptions maladie , voir l'anah .
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