Remboursement subvention chaudiere

1papypierre Messages postés 101 Statut Membre -  
 robert -
Bonjour,
Bonjour j'ai beneficier d'une subvention pour changer ma chadiere en mars 2012
mon epouse ne peut plus monter dans les chambres et salle de bain et il n'y a pas de possibilité de metre un monte personne donc on change de maison faut il rembourser la subvention
merci Papypierre

4 réponses

  1.
    GrandCaribou Messages postés 23702 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   10 449
     
    Bonjour,

    Qui vous a subventionné ?
    Quel organisme ?

    Cordialement
    0
  2. 1papypierre Messages postés 101 Statut Membre 1
     
    bonjour
    J'ai touché des subvention de l'ANAH et du conseil general de la vienne
    plus des retraites
    Papypierre
    0
  3. GrandCaribou Messages postés 23702 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   10 449
     
    Normalement les subventions ne se remboursent pas en cas de vente de la maison.

    Bien à vous
    0
  4. 1papypierre Messages postés 101 Statut Membre 1
     
    bonsoir
    Merci beaucoup pour votre réponse
    car rembourser les subventions avec les grosses retraite que nous avons
    (non imposable) cela serait dur de rembourser car notre maison achetée en 2001
    400000 Franc revendu a perte 55000€ seulement
    merci encore
    cordialement Papypierre
    0
    1. robert
       
      Il ne faut pas vendre avant 6 ans , pour les exceptions maladie , voir l'anah .
      0

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