Remboursement subvention chaudiere

Bonjour,
Bonjour j'ai beneficier d'une subvention pour changer ma chadiere en mars 2012
mon epouse ne peut plus monter dans les chambres et salle de bain et il n'y a pas de possibilité de metre un monte personne donc on change de maison faut il rembourser la subvention
merci Papypierre

4 réponses

  1. bonsoir
    Merci beaucoup pour votre réponse
    car rembourser les subventions avec les grosses retraite que nous avons
    (non imposable) cela serait dur de rembourser car notre maison achetée en 2001
    400000 Franc revendu a perte 55000€ seulement
    merci encore
    cordialement Papypierre
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    1. Il ne faut pas vendre avant 6 ans , pour les exceptions maladie , voir l'anah .
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  2. Modérateur
    Normalement les subventions ne se remboursent pas en cas de vente de la maison.

    Bien à vous
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    1. bonjour
      J'ai touché des subvention de l'ANAH et du conseil general de la vienne
      plus des retraites
      Papypierre
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      1. Modérateur
        Bonjour,

        Qui vous a subventionné ?
        Quel organisme ?

        Cordialement
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