Creusement d'un fossé

espagnol84560 -  
Bonjour,
je voudrais creuser un fossé en bordure de départementale et je voudrais savoir s'il y a une règlementation et des autorisations à avoir?
merci.

3 réponses

  1. Rochat1
    Bonsoir,

    je voudrais creuser un fossé en bordure de départementale

    Si ce chantier a lieu sur le terrain de la collectivité territoriale concernée, BIEN SUR QUE NON QUE VOUS NE POUVEZ VOUS Y AVENTURER !!

    Cdlt.
    0
    1. espagnol84560 Auteur
      bonjour,
      j'ai oublié de dire que le terrain m'appartient et jevoudrais creuser un fossé dans la continuitée du voisin à côté de mon terrain.
      merci
      0
      1. Rochat1
        Re....

        le terrain m'appartient et jevoudrais creuser un fossé à côté de mon terrain

        Là je ne saisis pas ce que vous voulez expliquer, désolé.

        Cdlt.
        0

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