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Creusement d'un fossé

espagnol84560 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 14 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2014 - 8 janv. 2014 à 18:15
Rochat1 Messages postés 12897 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 septembre 2024 - 9 janv. 2014 à 20:42
Bonjour,
je voudrais creuser un fossé en bordure de départementale et je voudrais savoir s'il y a une règlementation et des autorisations à avoir?
merci.

3 réponses

Réponse 1 / 3
Rochat1 Messages postés 12897 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 septembre 2024 5 960
8 janv. 2014 à 19:54
Bonsoir,

je voudrais creuser un fossé en bordure de départementale

Si ce chantier a lieu sur le terrain de la collectivité territoriale concernée, BIEN SUR QUE NON QUE VOUS NE POUVEZ VOUS Y AVENTURER !!

Cdlt.
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Réponse 2 / 3
espagnol84560 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 14 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2014
8 janv. 2014 à 21:27
bonjour,
j'ai oublié de dire que le terrain m'appartient et jevoudrais creuser un fossé dans la continuitée du voisin à côté de mon terrain.
merci
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Réponse 3 / 3
Rochat1 Messages postés 12897 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 septembre 2024 5 960
9 janv. 2014 à 20:42
Re....

le terrain m'appartient et jevoudrais creuser un fossé à côté de mon terrain

Là je ne saisis pas ce que vous voulez expliquer, désolé.

Cdlt.
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