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Creusement d'un fossé

espagnol84560 Messages postés 4 Statut Membre -  
Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
je voudrais creuser un fossé en bordure de départementale et je voudrais savoir s'il y a une règlementation et des autorisations à avoir?
merci.

3 réponses

Réponse 1 / 3
Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 030
 
Bonsoir,

je voudrais creuser un fossé en bordure de départementale

Si ce chantier a lieu sur le terrain de la collectivité territoriale concernée, BIEN SUR QUE NON QUE VOUS NE POUVEZ VOUS Y AVENTURER !!

Cdlt.
0
Réponse 2 / 3
espagnol84560 Messages postés 4 Statut Membre
 
bonjour,
j'ai oublié de dire que le terrain m'appartient et jevoudrais creuser un fossé dans la continuitée du voisin à côté de mon terrain.
merci
0
Réponse 3 / 3
Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 030
 
Re....

le terrain m'appartient et jevoudrais creuser un fossé à côté de mon terrain

Là je ne saisis pas ce que vous voulez expliquer, désolé.

Cdlt.
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