Creusement d'un fossé

espagnol84560 Messages postés 4 Statut Membre -  
Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
je voudrais creuser un fossé en bordure de départementale et je voudrais savoir s'il y a une règlementation et des autorisations à avoir?
merci.

3 réponses

  1.
    Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 076
     
    Bonsoir,

    je voudrais creuser un fossé en bordure de départementale

    Si ce chantier a lieu sur le terrain de la collectivité territoriale concernée, BIEN SUR QUE NON QUE VOUS NE POUVEZ VOUS Y AVENTURER !!

    Cdlt.
    0
  2. espagnol84560 Messages postés 4 Statut Membre
     
    bonjour,
    j'ai oublié de dire que le terrain m'appartient et jevoudrais creuser un fossé dans la continuitée du voisin à côté de mon terrain.
    merci
    0
  3. Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 076
     
    Re....

    le terrain m'appartient et jevoudrais creuser un fossé à côté de mon terrain

    Là je ne saisis pas ce que vous voulez expliquer, désolé.

    Cdlt.
    0

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