Peut on couper les arbres sans autorisation d'AG

Résolu
meme77 -  
Bonjour a tous

Dans notre copropriété il y a des rez de jardinets ou des arbres cerisiers ont été planté a la fin de la construction , les jardinets sont a usage privatif mais sur les actes de vente nous ne sommes pas les propriétaires des jardins, donc a t on le droit d'abattre le cerisier qui ce trouve dans le jardinet sans demander l'autorisation en AG

Merci pour vos réponses

4 réponses

  1. meme77 Auteur
    RE
    je pensais que ces arbres restaient la propriété du syndicat de copropriété et que la décision d'abattre ou pas les arbres devait être décide en AG, comme toutes les autres plantations que nous avons voté en AG
    Salutaions
    3
    1. kasom Modérateur
      que le syndic vous prouve le contraire, rien ne vous empêche de lui poser la question
      0
  2. kasom Modérateur
    Bonjour

    Vérifiez, ce cas peut être noté dans le règlement de copropriété ( entretien des jardins à usage exclusif, plantations ...)
    0
    1. meme77 Auteur
      Bonsoir
      Il n'y a rien de préciser sur le faire d'abattre un arbre ,
      seul l'entretien des haies séparatives est évoqué il est précisé qu en cas ce non entretien des haies le syndic peut les faire tailler et facturer le copropriétaire concerné
      salutations
      1
      1. kasom Modérateur
        à priori donc vous pouvez les couper
        0
      2. bern29
        Je dirais comme kasom, car si vous couper (à ras) vous pourrez toujours dire que vous entretenez, après tout, vous n'êtes pas professionnel en la matière ! :-)
        0
    2. meme77 Auteur
      Bonjour a tous

      J'ai relue tous le règlement de copropriété et il est écrit que:

      sauf ceux existant a ce jour il ne pourra être planté aucun arbres sans l'autorisation préalable de l'assemblée des copropriétaires statuant a la majorité requise
      ils devront faire procéder a leurs frais a l'élagage des arbres ce trouvant sur leurs jardins privatifs aussi souvent que nécessaire

      Cela veut il dire que l'on peut abattre les arbres sans aucunes autorisation

      Merci de votre aide
      0
      1. kasom Modérateur
        je crains qu'effectivement vous ne puissiez les couper ,

        mais je me répète: posez la question au syndic
        0
      2. Paris...
        il semblerait dans vos obligations d'entretien que vous ayez une possibilité d'élaguer l'arbre existant à ce jour se trouvant sur votre jardin privatif mais pour ce qui serait de pouvoir abattre le cerisier existant, certainement que le Syndicat des copropriétaires à son mot à dire.

        Cordialement.
        0

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