Fete des voisins
Bonjour,
Y a t-il une réglementation qui permette de financer la fete des voisins par une A.S.L.
Merci
Y a t-il une réglementation qui permette de financer la fete des voisins par une A.S.L.
Merci
2 réponses
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ModérateurSalut,
c'est quoi une ASL ?
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Modérateurhttp://sos-net.eu.org/copropriete/2/2-6.htm
En tous cas, il semblerait que rien ne s'y oppose.
Mais ça peut aussi se financer de façon toute simple, informelle et conviviale, de la main à la main ...
Hors sujet/avis perso : il paraît quelque peut dommageable de diriger cette fête sympathique vers un carcan institutionnel/administratif comme c'est arrivé à la fête de la musique, née dans le même esprit populaire et improvisé jadis
La législation juridique et financière évolue en permanence...