Plan Cadastre significatiion du terme " N A " ... Signaler thierry - Dernière réponse le 24 mai 2020 2 réponses Bonjour, sur le plan cadastrale il y a 2 letres en somme " N A " que cela signifie merci de vos reponses 2 réponses Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 ... Signaler BmV Modérateur Et ce n'est pas sur le plan cadastral mais sur le plan de zonage du PLU. Réponse 2 / 2 ... Signaler Lectoure Future zone d'urbanisation Discussions similaires plan de situation et plan de cadastre? Gégé zone en subdivision fiscale calvero Infos Démarchage à domicile Jeromenordiste62 mon terrain ne correspond pas au cadastre khan.43 Cadastre non conforme à titre de propriété pierre8401 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 2 ... Signaler BmV Modérateur Et ce n'est pas sur le plan cadastral mais sur le plan de zonage du PLU.