Sujet Précédent Sujet Suivant

Plan Cadastre significatiion du terme " N A "

thierry -  
BmV Messages postés 43253 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, sur le plan cadastrale il y a 2 letres en somme " N A " que cela signifie
merci de vos reponses

2 réponses

Réponse 1 / 2
Lectoure
 
Future zone d'urbanisation
0
Réponse 2 / 2
BmV Messages postés 43253 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 344
 
Et ce n'est pas sur le plan cadastral mais sur le plan de zonage du PLU.
0

Discussions similaires

Dette trop perçu prime activité
ralextreme -
ralextreme -

2 réponses
plan de situation et plan de cadastre?
Gégé -
Energizor -

1 réponse
contradiction entre cadastre et la réalité
alexdenice -
alexdenice -

4 réponses
Mitoyenneté d'un mur si absence de symbole cadastral
Cbill0 -
diverker -

1 réponse
Savoir ou les tuyaux passent sur mon terrain/maison
Maisonplan -
Maisonplan -

13 réponses