Sujet Précédent Sujet Suivant

Plan Cadastre significatiion du terme " N A "

thierry - Modifié le 24 mai 2020 à 11:12
BmV Messages postés 91500 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 - 24 mai 2020 à 11:52
Bonjour, sur le plan cadastrale il y a 2 letres en somme " N A " que cela signifie
merci de vos reponses

2 réponses

Réponse 1 / 2
Lectoure
24 mai 2020 à 11:12
Future zone d'urbanisation
0
Réponse 2 / 2
BmV Messages postés 91500 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 18 520
24 mai 2020 à 11:52
Et ce n'est pas sur le plan cadastral mais sur le plan de zonage du PLU.
0

Discussions similaires

plan de situation et plan de cadastre?
Gégé -
Energizor -

1 réponse
Remboursement suite à un trop perçu
AnnaKr -
^^Marie^^ -

2 réponses
Je survie avec le plan de surendettement
Pat -
hunter55 -

2 réponses
contradiction entre cadastre et la réalité
alexdenice -
alexdenice -

4 réponses
Mitoyenneté d'un mur si absence de symbole cadastral
Cbill0 -
diverker -

1 réponse