Plan Cadastre significatiion du terme " N A " ... Signaler thierry - Dernière réponse le 24 mai 2020 2 réponses Bonjour, sur le plan cadastrale il y a 2 letres en somme " N A " que cela signifie merci de vos reponses 2 réponses Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 ... Signaler Lectoure Future zone d'urbanisation Réponse 2 / 2 ... Signaler BmV Modérateur Et ce n'est pas sur le plan cadastral mais sur le plan de zonage du PLU. Discussions similaires plan de situation et plan de cadastre? Gégé zone en subdivision fiscale calvero Infos Démarchage à domicile Jeromenordiste62 mon terrain ne correspond pas au cadastre khan.43 Cadastre non conforme à titre de propriété pierre8401 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 2 / 2 ... Signaler BmV Modérateur Et ce n'est pas sur le plan cadastral mais sur le plan de zonage du PLU.