Accueil assos non erp

JoM -

Bonjour,

Je souhaiterai accueillir des membres associatifs( salarié, service civique, bénévoles) pour effectuer leurs activités administratives sans accueil de public, dans un local municipal non ERP:
Dans ce cas sont ils considérés comme du personnel? Est ce que cela est possible?

Vous remerciant par avance,
Jo M.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Modérateur
Oups... j'ai zappé une info
```
dans un local municipal non ERP
```
La plupart des locaux appartenant à la commune sont des ERP. Qu'en est-il de celui-là à l'heure actuelle, quelle est son utilisation puisque vous affirmez que ce local n'est pas un ERP ? Et qu'en dit la ville elle-même ?
0
Réponse 2 / 2
Josh Randall Modérateur
Bonjour,

Vous accueillez des membres d'une association ou c'est une activité gérée par une association ?

0
1. JoM
  
  Ce serait pour accueillir une association. Elle n'y pratiquerait que des activités administratives par ses salariés, volontaires ou bénévoles désignés.
  
  0

Accueil assos non erp

2 réponses

Discussions similaires

Newsletters