Plan de maison de 32 ans

eliane33 -  
Bonjour,
je suis en train de creer 1 dossier avec l'annah qui me demande le plan de la maison(qui a 32 ans) j'ai égaré celui-ci comment faire pour en récupérer 1 autre merci

3 réponses

  1.  kasom Modérateur
    bonsoir

    et vous ne pouvez pas redessiner votre maison ??

    il vous faut obligatoirement celui du permis de construire ??
    0
    1. Misha-d'ok
      Bonjour Kasom,

      et vous ne pouvez pas redessiner votre maison ??
      L'annah n'est pas aussi stricte un plan redessiner est admissible.
      0
    2. kasom Modérateur
      @Misha-d'okBonjour Misha

      un plan redessiner est admissible.

      c'est bien ce que je suggère
      0
    3. Misha-d'ok
      @kasomOui bonne suggestion et meilleurs vœux.
      0
  2. Josh Randall Modérateur
    Bonjour

    Chez le notaire ou ailleurs. La maison ayant certainement fait l'objet d'un permis de construire, le dossier est obligatoirement archivé par la mairie soit dans ses propres murs si elle dispose d'un espace suffisant, soit éventuellement auprès des archives départementales
    0
    1. Misha-d'ok
      Bonjour,

      Voir les archives de votre notaire.
      0

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