Plan de maison de 32 ans

eliane33 -  
 Misha-d'ok -
Bonjour,
je suis en train de creer 1 dossier avec l'annah qui me demande le plan de la maison(qui a 32 ans) j'ai égaré celui-ci comment faire pour en récupérer 1 autre merci

3 réponses

  1. Misha-d'ok
     
    Bonjour,

    Voir les archives de votre notaire.
    0
  2. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Bonjour

    Chez le notaire ou ailleurs. La maison ayant certainement fait l'objet d'un permis de construire, le dossier est obligatoirement archivé par la mairie soit dans ses propres murs si elle dispose d'un espace suffisant, soit éventuellement auprès des archives départementales
    0
  3. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 922
     
    bonsoir

    et vous ne pouvez pas redessiner votre maison ??

    il vous faut obligatoirement celui du permis de construire ??
    0
    1. Misha-d'ok
       
      Bonjour Kasom,

      et vous ne pouvez pas redessiner votre maison ??
      L'annah n'est pas aussi stricte un plan redessiner est admissible.
      0
      1. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 922 > Misha-d'ok
         
        Bonjour Misha

        un plan redessiner est admissible.

        c'est bien ce que je suggère
        0
      2. Misha-d'ok > kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
         
        Oui bonne suggestion et meilleurs vœux.
        0

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