Plan de maison de 32 ans
Bonjour,
je suis en train de creer 1 dossier avec l'annah qui me demande le plan de la maison(qui a 32 ans) j'ai égaré celui-ci comment faire pour en récupérer 1 autre merci
je suis en train de creer 1 dossier avec l'annah qui me demande le plan de la maison(qui a 32 ans) j'ai égaré celui-ci comment faire pour en récupérer 1 autre merci
3 réponses
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Bonjour,
Voir les archives de votre notaire. -
ModérateurBonjour
Chez le notaire ou ailleurs. La maison ayant certainement fait l'objet d'un permis de construire, le dossier est obligatoirement archivé par la mairie soit dans ses propres murs si elle dispose d'un espace suffisant, soit éventuellement auprès des archives départementales
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Modérateurbonsoir
et vous ne pouvez pas redessiner votre maison ??
il vous faut obligatoirement celui du permis de construire ??
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@kasomOui bonne suggestion et meilleurs vœux.
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