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Plan de maison de 32 ans

eliane33 -  
 Misha-d'ok -
Bonjour,
je suis en train de creer 1 dossier avec l'annah qui me demande le plan de la maison(qui a 32 ans) j'ai égaré celui-ci comment faire pour en récupérer 1 autre merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
Misha-d'ok
 
Bonjour,

Voir les archives de votre notaire.
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Réponse 2 / 3
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 340
 
Bonjour

Chez le notaire ou ailleurs. La maison ayant certainement fait l'objet d'un permis de construire, le dossier est obligatoirement archivé par la mairie soit dans ses propres murs si elle dispose d'un espace suffisant, soit éventuellement auprès des archives départementales
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Réponse 3 / 3
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 914
 
bonsoir

et vous ne pouvez pas redessiner votre maison ??

il vous faut obligatoirement celui du permis de construire ??
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Misha-d'ok
 
Bonjour Kasom,

et vous ne pouvez pas redessiner votre maison ??
L'annah n'est pas aussi stricte un plan redessiner est admissible.
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kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 914 > Misha-d'ok
 
Bonjour Misha

un plan redessiner est admissible.

c'est bien ce que je suggère
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Misha-d'ok > kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
 
Oui bonne suggestion et meilleurs vœux.
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