La clause résolutoire

Bonjour,

J'ai signé un bail de location , celui-ci fait 4 pages mais je ne vois pas de document faisant apparaître la clause résolutoire ; de plus les pages ne sont pas paraphées ; mon propriétaire peut-il faire jouer quand même cette clause résolutoire ?
Merci pour votre réponse.
cordialement

2 réponses

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  1. bonjour
    une clause résolutoire existe dans un compromis de vente je n'en connais pas dans un contrat de location.veuillez préciser svp
    1. Contributeur
      Bonjour,
      de quelle clause résolutoire parlez vous ?