Terrain
Bonjour,
Je désirerais faire l'acquisition d'un terrain pour y mettre un petit chalet bois ou un Mobil Home.Est ce que cela serait possible sur un terrain de loisir??
Et peut t'on me donner la différence entre un terrain de loisir et un terrain à batir.
merci de votre réponse.
Je désirerais faire l'acquisition d'un terrain pour y mettre un petit chalet bois ou un Mobil Home.Est ce que cela serait possible sur un terrain de loisir??
Et peut t'on me donner la différence entre un terrain de loisir et un terrain à batir.
merci de votre réponse.
2 réponses
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ModérateurBonjour
pour la définition d'un terrain de loisir , utilisez donc un moteur de recherche ......
On parle de parcs résidentiels de loisirs
https://www.entreprises.gouv.fr/tourisme/parcs-residentiels-loisirs
L'installation d'une habitation légère de loisirs est régie notamment par les articles R111-32 et R111-34 du Code de l'urbanisme
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Modérateurbonjour
1) non on ne peut mettre de chalet sur un terrain de loisir
pour la définition d'un terrain de loisir , utilisez donc un moteur de recherche ......