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Terrain

jakchan25 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 13 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 septembre 2015 - 13 sept. 2015 à 09:37
Josh Randall Messages postés 26509 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 - 14 sept. 2015 à 08:33
Bonjour,

Je désirerais faire l'acquisition d'un terrain pour y mettre un petit chalet bois ou un Mobil Home.Est ce que cela serait possible sur un terrain de loisir??
Et peut t'on me donner la différence entre un terrain de loisir et un terrain à batir.
merci de votre réponse.

2 réponses

Réponse 1 / 2
kasom Messages postés 32164 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mai 2024 8 793
13 sept. 2015 à 09:44
bonjour

1) non on ne peut mettre de chalet sur un terrain de loisir

pour la définition d'un terrain de loisir , utilisez donc un moteur de recherche ......
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Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 26509 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 201
14 sept. 2015 à 08:33
Bonjour 

pour la définition d'un terrain de loisir , utilisez donc un moteur de recherche ......

On parle de parcs résidentiels de loisirs
https://www.entreprises.gouv.fr/tourisme/parcs-residentiels-loisirs

L'installation d'une habitation légère de loisirs est régie notamment par les articles R111-32 et R111-34 du Code de l'urbanisme
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