Renouveler une voie privée

Divera -

Je vis dans un lotissement ou il y a des propriétaires (pas co-propriétaires) avec un chemin commum. Le chemin privé doit être renouvelé.

Comment on divise les frais?

Est-ce que on divise
- par propriétaire ou
- par lot ou
- par metre facade jusqu'au axe de la voie (m2)?

Merci pour votre réponse.

--
l'araignée dans la toile

2 réponses

Réponse 1 / 2
djivi34
Bonsoir,

nous avons eu le même problème : nous avons partagé (comme vous, entre propriétaires) les frais en fonction de la longueur depuis le début du chemin jusqu'à nos portails d'entrée respectifs.
C'est la solution qui nous avait semblé la plus juste et nous avons tous été d'accord.
Cdlt.
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Réponse 2 / 2
Josh Randall Modérateur
Bonjour

Que dit l'acte de vente en ce qui concerne le chemin ?
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1. Divera Auteur
  
  Bonjour,
  
  Dans le cahier des charge est écrit que les propriétaires doivent payer pour le metre lineair jusqu 'au axe de la voie mais il y a des propriétaires qui veulent diviser les frais a un autre facon, c.a.d. diviser par lot. Et ca change tous, parce que il y a des propriétaires qui ont 2 lots.
  
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Renouveler une voie privée

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