Renouveler une voie privée

Divera Messages postés 2 Statut Membre -  
Divera Messages postés 2 Statut Membre -
Je vis dans un lotissement ou il y a des propriétaires (pas co-propriétaires) avec un chemin commum. Le chemin privé doit être renouvelé.

Comment on divise les frais?

Est-ce que on divise
- par propriétaire ou
- par lot ou
- par metre facade jusqu'au axe de la voie (m2)?

Merci pour votre réponse.

--
l'araignée dans la toile

2 réponses

  1.
    Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Bonjour

    Que dit l'acte de vente en ce qui concerne le chemin ?
    0
    1. Divera Messages postés 2 Statut Membre
       
      Bonjour,

      Dans le cahier des charge est écrit que les propriétaires doivent payer pour le metre lineair jusqu 'au axe de la voie mais il y a des propriétaires qui veulent diviser les frais a un autre facon, c.a.d. diviser par lot. Et ca change tous, parce que il y a des propriétaires qui ont 2 lots.
      0
  2. djivi34 Messages postés 1506 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   319
     
    Bonsoir,

    nous avons eu le même problème : nous avons partagé (comme vous, entre propriétaires) les frais en fonction de la longueur depuis le début du chemin jusqu'à nos portails d'entrée respectifs.
    C'est la solution qui nous avait semblé la plus juste et nous avons tous été d'accord.
    Cdlt.
    0

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