Mur de soutènement : Propriété

kizkool -  
Bonjour,

Je suis intéressé par l'achat d'une maison mais après analyse, je m'aperçois que le terrain est maintenu par un mur de soutènement de 2,80m de haut ( sans bras de renfort ).
Cependant ce mur n'est pas sur ce terrain, ni d'ailleurs à priori les fondations, mais sur le terrain du voisin du niveau inférieur.
D'ailleurs, des balustrades sont positionné sur le terrain du niveau supérieur sans toucher le sommet de ce mur.

J'ai lu sur plusieurs articles, que la responsabilité du mur était attribué à celui qui avait ses terres retenues par le mur.

Est-ce vraiment le cas pour cette situation, où le mur n'est pas dans la propriété ?

Merci pour vos réponses

2 réponses

  1. kizkool Auteur
    et ci cela est le cas, le mur est-il de sa responsabilité ?

    Discours de l'agent immo : "ne vous inquiétez pas pour le mur de soutènement, il n'est pas sur le terrain ( en parlant de celui situé en haut ). Il appartient au voisin du dessous, et vous ne serez jamais engagé quant à la responsabilité de ce mur"

    A priori, tout laisse prétendre que le mur n'empiète pas sur le terrain du haut.

    tout a été fait pour que les éléments exterieur ( terrasses, balustrades ... ) du terrain supérieur ne soit pas installé sur le dedit mur.
    1. feloxe Contributeur
      Si il appartient au terrain du bas,c'est de sa seule responsabilité.
      Le mieux est de poser la question au propriétaire du bas car il peut aussi être mitoyen.
      Ne jamais croire un agent immobilier
    2. bern29
      feloxe : "Ne jamais croire un agent immobilier" .....
      C'est kasom qui va pas être content !! :-))
    3. Rochat1
      Eh oui feloxe, vous êtes en train de vous mettre kasom à dos !!!! Pas gentil gentil !! -:)))

      Toujours un peu d'humour ça fait du bien !

      Cdlt.
    4. aie mac
      bonjour

      le plus simple est de demander le plan de bornage.

      mais tel que vous l'énoncez (balustrade sur votre (futur) terrain et non sur mur), le mur a été mis en place par le propriétaire du fonds inférieur du fait de son décaissement.
    5. feloxe Contributeur
      Ce n'est pas grave Kasom s'en remettra, il est habitué :-))
      En fait je vais me rattraper au moins essayer, ne croyez personne et renseignez vous par vous même, cela vous évitera bien des ennuis
  2. feloxe Contributeur
    Etes vous sur que le mur n'est pas sur la propriété du haut?

    Il se peut que le voisin du dessous ai creusé son terrain et a donc du retenir les terres du voisin du haut, ce qui expliquerait que le mur soit sur son terrain

    Discussions similaires

    mur soutenement désaccord avec la mairie
    barbossa62

    7 réponses
    Mur de soutènement en limite de propriété dans lotissement
    75Mag14

    1 réponse
    Mur de clôture mitoyen de soutenement
    BRUNOSARDAN30

    1 réponse
    mur de soutènement qui s'effondre
    delphinem22

    1 réponse
    mur de souténement mitoyen ou pas ?
    dansladeche

    27 réponses