Refus de signer une contravention

dofra -  
Bonjour,

j'ai été arrêté hier pour dépassement de vitesse de 30kms/h, je n'ai pas voulu signer la contravention .car il me semblait que je ne roulais pas à cette allure et je leur ai demandé une preuve. Les gendarmes m'ont rendu mes papiers mais rien d'autre.
QUE VA T-IL SE PASSER?

3 réponses

  1. Foyer Contributeur
    Bonjour ,

    Comment ont-ils determiné votre vitesse ?
    Etiez vous en agglomeration ou hors agglomeration ?
    Vitesse maxi autorisée sur cette "zone controlée" ?

    Si la mesure s'est faite avec un radar ou des jumelles, vous aurez bientot "du courrier" comme l'a deja indiqué Sleepy00.
    0
    1. lucini
      La preuve.... les gendarmes sont assermentés

      Cet excès est normalement sanctionné par un retrait de 3 points sur le permis.

      Amende forfaitaire à payer fixée à 135 € (minorée à 90 € et majorée à 375 €).

      Le conducteur peut également faire l'objet d'une suspension de permis dont la durée maximale est de 3 ans.

      Il aura également l'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

      Attendez la suite par un prochain courrier et levez le pied sur la pédale
      1
      1. sleepy00
        Surveillez votre boite aux lettres
        vous allez sans doute recevoir l'amende a régler
        voir meme une convocation devant le juge de proximité.
        0

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