Trouble de voisinage

cantaldou -

Bonjour,
J'ai la sortie d'une chaudiere ventouse entre ma maison et celle de mon voisin distant
de 2m c'est a dire un couloir et les odeurs sont insuportables
Pas question d'arrangement a l'amiable
Le proprietaire me demande de prendre un avocat
Je n'ens ais pas les moyens
Merci de me trouver une solution

3 réponses

Réponse 1 / 3 - Meilleure réponse
La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes.
BmV Modérateur
Pas d'arrangement amiable + pas la possibilité d'intenter une action en justice = impasse.

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Réponse 2 / 3
bern29
Le mur du voisin est-il construit en limite de propriété ?

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1. cantaldou Auteur
  
  bonjour, non il est 1m en retrait part rapport au grillage, ma maison est a 1m du grillage
  du voisin et 6 m de haut et j' ai une petite terrasse a tenant inutilisable a 4m de haut de la sortie de chaudiere je suis en ville
  merci
  
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2. bern29
  
  Si c'est insupportable à ce point, un trouble est peut être envisageable, ou il y a un problème de fonctionnement de la chaudière, il doit y avoir des normes en terme de rejets de fumées / odeurs.
  
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3. cantaldou
  
  MERCI ,a suivre????
  
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Réponse 3 / 3
bern29
oui, si vous ne pouvez ester, pas de solutions pour vous!
Mais au fait : "Le proprietaire me demande de prendre un avocat"
vous ètes locataire ?

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1. Rochat1
  
  Bonsoir bern29,
  
  La réponse de BmV est pertinente car en effet, sortie d'une chaudiere ventouse entre ma maison et celle de mon voisin distant de 2m une sortie de chaudière à ventouse est admise à une distance de moins 0,90 mètre d'une porte ou fenêtre !! Donc ce voisin n'est pas "hors la loi" !
  
  Bonne soirée.
  
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2. bern29
  
  bien vue ! :-)
  
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3. cantaldou Auteur
  
  je suis proprietaire,mais c'est insuportable je ne peus pasouvrir une fenêtre ,c'est pas normal,et l'odeur!!!!!!
  merci d'avoir répondu
  bonne soirée
  
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4. Zooey51
  
  Même si la loi autorise ce système, vous pouvez faire constater la gêne olfactive par un huissier. Si vous n'avez pas les moyens, il existe des aides juridique. Avant de passer par un avocat, vous pouvez passer par un conciliateur de justice.
  https://www.service-public.fr
  https://www.service-public.fr
  
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