Trouble de voisinage

cantaldou Messages postés 3 Statut Membre -  
 cantaldou -
Bonjour,
J'ai la sortie d'une chaudiere ventouse entre ma maison et celle de mon voisin distant
de 2m c'est a dire un couloir et les odeurs sont insuportables
Pas question d'arrangement a l'amiable
Le proprietaire me demande de prendre un avocat
Je n'ens ais pas les moyens
Merci de me trouver une solution

3 réponses

BmV Messages postés 98552 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 216
 
Pas d'arrangement amiable + pas la possibilité d'intenter une action en justice = impasse. 


                
3
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 385
 
oui, si vous ne pouvez ester, pas de solutions pour vous!
Mais au fait : "Le proprietaire me demande de prendre un avocat"
vous ètes locataire ?
0
Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 030
 
Bonsoir bern29,

La réponse de BmV est pertinente car en effet, sortie d'une chaudiere ventouse entre ma maison et celle de mon voisin distant de 2m une sortie de chaudière à ventouse est admise à une distance de moins 0,90 mètre d'une porte ou fenêtre !! Donc ce voisin n'est pas "hors la loi" !

Bonne soirée.
0
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 385
 
bien vue ! :-)
0
cantaldou Messages postés 3 Statut Membre
 
je suis proprietaire,mais c'est insuportable je ne peus pasouvrir une fenêtre ,c'est pas normal,et l'odeur!!!!!!
merci d'avoir répondu
bonne soirée
0
Zooey51 Messages postés 11 Statut Membre
 
Même si la loi autorise ce système, vous pouvez faire constater la gêne olfactive par un huissier. Si vous n'avez pas les moyens, il existe des aides juridique. Avant de passer par un avocat, vous pouvez passer par un conciliateur de justice.
https://www.service-public.fr
https://www.service-public.fr
0
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 385
 
Le mur du voisin est-il construit en limite de propriété ?
0
cantaldou Messages postés 3 Statut Membre
 
bonjour, non il est 1m en retrait part rapport au grillage, ma maison est a 1m du grillage
du voisin et 6 m de haut et j' ai une petite terrasse a tenant inutilisable a 4m de haut de la sortie de chaudiere je suis en ville
merci
0
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 385
 
Si c'est insupportable à ce point, un trouble est peut être envisageable, ou il y a un problème de fonctionnement de la chaudière, il doit y avoir des normes en terme de rejets de fumées / odeurs.
0
cantaldou
 
MERCI ,a suivre????
0