Payer pension écuries vieille d'un an

clochette84 -  
Bonjour,
Apres que j'ai quitter une écuries, on m'appelle après un an pour payer une facture de la date de il y a un an que ils ont apparament oublié.
Que faire?
suis je obliger de la régler?
jamais une Facture n'as été crée.

1 réponse

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  • Date décroissante
  1. Afrikarnak Contributeur
    Bonjour..
    Pas de facture pas de réglement.. Sauf si arrangement avec un particulier..
    La demande provient d'un 'pro'?
    A+
    1. clochette84
      la demande viens du proprietaire de l'ecurie. l'ecurie qui est reconnu par la FFE
    2. Afrikarnak Contributeur
      Bonjour.
      Exige une facture puis vérifie...
      Ce genre de dette est prescrite au bout de 2 ans (Sauf saisie de la Justice..).
      A+

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